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Les délibérations du Bureau

Les délibérations prises par le Bureau de Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44) sont des documents publics, consultables directement sur ce site.

Délibérations 2025
Bureau du Jeudi 30 Janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Lancement du marché public de services Maintenance ICE
Lancement du marché public Accompagnement projets del a direction OSID
Délibérations 2024
Bureau du Jeudi 5 Décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Création de 3 postes de stagiaires
Bureau du Jeudi 7 Novembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Règlement intérieur de la formation
Annexe_Règlement intérieur de la formation
Lancement du marché public Controle parc ICE
Ouverture d'un poste temporaire
Protection sociale complémentaire
Bureau du Jeudi 3 Octobre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Lancement du marché public Assurance Dommages aux Biens
Bureau du Jeudi 5 Septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Attribution d’une subvention à l’association RECIT
Lancement du marché public de fournitures de foyers LED
Lancement du marché public assistance au recrutement des agents de TE44
Protocole transactionnel – TE44 / SFR Numéricâble
Ouverture d’un poste temporaire (OSID)
Remboursement de frais à un agent
Désaffectation, déclassement et cession de parcelle (Guérande)
Bureau du Jeudi 4 Juillet 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Ouverture de 2 postes d’apprentis
Mise en place d’une astreinte sécurité informatique
Bureau du Jeudi 20 Juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-14_Lancement du marché public MOE CONIFERE
2024-13_Règlement intérieur modifié
2024-10_Adoption de la charte informatique
2024-12_Adoption des règles de temps partiel
2024-11_Prise en charge des frais déplacements des collaborateurs
Bureau du Jeudi 16 Mai 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-07_Désaffectation déclassement et cession d’une parcelle_Temple de Bretagne
2024-08 Desaffectation-declassement-et-cession-dune-parcelle-Fay de bretagne
2024-05_Convention adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG44
2024-09-Attribution d’une subvention à l’AFIGEO
2024-09_Annexe_Convention GéoDataDays
2024-04_Mandat spécial représentation TE44 congrès de la FNCCR
2024-06_Ouverture de deux postes temporaires
Bureau du Jeudi 7 Mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-01 Lancement du marché public Diagnostic ICE (1)
2024-02 Lancement du marché public études INTERREG ResNRJWater
2024-03 Lancement du marché public Pose et Maintenance IRVE
Délibérations 2023
Bureau du Jeudi 9 Novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
2023-15 Annexe_Cession matériel informatique
2023-14 Désaffectation, déclassement et cession d’une parcelle – Pontchâteau
2023-15_Cession de matériel informatique
Bureau du Jeudi 12 Octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
2023-13 Lancement du marché public de travaux – secteurs Sud Estuaire_Pornic Agglo
Bureau du Jeudi 24 Août 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
2023-11 Cession d’une parcelle_Modification
2023-12 Désaffectation, déclassement et cession d’une parcelle
Bureau du Jeudi 8 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-10 Lancement du marché public « Maintenance des Infrastructures de Communication Electronique »
2023-07 Adhésion dispositif de médiation IRVE_Modification
2023-06 Adhésion à l’Observatoire Ligérien
2023-09 Valorisation des parcelles intégrées à l’inventaire comptable TE44
2023-09 Annexe – Valorisation des parcelles intégrées à l’inventaire comptable TE44
2023-08 Désaffectation, déclassement et cession d’une parcelle
Bureau du Jeudi 13 Avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-05_Lancement marché public_nettoyage locaux
Bureau du Jeudi 2 Février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-01_Adhesion de TE44 a l’association REEVE
2023-02 Desaffectation declassement parcelle Meilleraye de Bretagne
2023-03 Cession de parcelles
2023-04_Embellissement des postes de transformation_attribution de subventions
Délibérations 2022
Bureau du Jeudi 15 Septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
2022-16 Désaffectation déclassement et cession d’une parcelle sur la Commune de Vigneux de Bretagne
2022-19 Lancement du marché public prestations de programmiste
2022-17 Cessions de diverses parcelles
2022-18 Lancement du marché public Assistance au recrutement
Bureau du Jeudi 7 Juillet 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-15 Attribution d’une subvention à l’association ATLANSUN
Bureau du Jeudi 9 Juin 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-14 Lancement du marché public Fourniture de postes de travail
2022-10 Adhésion à l’association RECIT
2022-12 Adhésion à l’Observoiture ligérien TE PDL
2022-13 Cession de parcelle BLAIN
2022-11 Adhésion au dispositif de médiation IRVE
Bureau du Jeudi 12 Mai 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-09 Lancement du marché public Travaux de Pré-fibrage
Bureau du Jeudi 7 Avril 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-06 Désaffectation parcelle BE 115 Chateaubriant
2022-05 Adhésion à l’association FIBOIS
2022-07 Désaffectation_cession parcelle BE74 Chateaubriant
2022-08 Attribution d’une subvention pour l’embellissement des postes de transformation
Bureau du Jeudi 10 Mars 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-04 Lancement du marché public étude de faisabilité_AMO chaufferie biomasse
Bureau du Jeudi 10 Février 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-02 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Treillières
2022-03 Adhésion 2022 à l’Association REEVE
2022-01 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Blain
Délibérations 2021
Bureau du Jeudi 2 Décembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-15 Lancement du marché public DIAG ICE (2)
2021-14 Achat d’une parcelle sur la Commune de Pornic
Bureau du Jeudi 19 Août 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-11 Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion financière
2021-13 Semaine de la mobilité_Gratuité des bornes IRVE​
2021-12 Adhésion à l’Observatoire ligérien par les membres de l’Entente TE PDL​
Bureau du Jeudi 17 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-09 Subvention du projet ELFE
2021-10 Lancement du marché public maintenance ICE (2)
Bureau du Jeudi 3 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-08 Approbation d’un échelonnement de la participation pour un dossier d’effacement de réseaux_Paimboeuf
Bureau du Jeudi 29 Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-05 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Saint Fiacre sur Maine
2021-04 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à la Chevrolière
2021-06 Désaffectation Déclassement parcelle Sainte Pazanne
2021-03 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Corcoué sur Lorgne
2021-07 Modalités de sélection des acquéreurs
Bureau du Jeudi 1er Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-02 Annexe Convention de prestation de service GNV – SE44-SYDELA
2021-02 Convention de prestations de services SE44 SYDELA
Bureau du Jeudi 14 Janvier 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-01 – Attribution d’un subvention pour l’évènement CHALLENGE ECO GREEN
Délibérations 2020
Bureau du Jeudi 15 Octobre 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-01 Lancement et signature d’un marché public (Logiciel SYDENET)
Délibérations 2019
Délibérations 2018
Délibérations 2017
Délibérations 2016
Délibérations 2015