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Les délibérations du Bureau

Les délibérations prises par le Bureau de Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44) sont des documents publics, consultables directement sur ce site.

Délibérations 2025
Bureau du Jeudi 30 Janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Lancement du marché public de services Maintenance ICE
Lancement du marché public Accompagnement projets del a direction OSID
Délibérations 2024
Bureau du Jeudi 5 Décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Création de 3 postes de stagiaires
Bureau du Jeudi 7 Novembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Lancement du marché public Controle parc ICE
Annexe_Règlement intérieur de la formation
Protection sociale complémentaire
Règlement intérieur de la formation
Ouverture d'un poste temporaire
Bureau du Jeudi 3 Octobre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Lancement du marché public Assurance Dommages aux Biens
Bureau du Jeudi 5 Septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Désaffectation, déclassement et cession de parcelle (Guérande)
Lancement du marché public assistance au recrutement des agents de TE44
Remboursement de frais à un agent
Protocole transactionnel – TE44 / SFR Numéricâble
Lancement du marché public de fournitures de foyers LED
Ouverture d’un poste temporaire (OSID)
Attribution d’une subvention à l’association RECIT
Bureau du Jeudi 4 Juillet 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Mise en place d’une astreinte sécurité informatique
Ouverture de 2 postes d’apprentis
Bureau du Jeudi 20 Juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-10_Adoption de la charte informatique
2024-13_Règlement intérieur modifié
2024-14_Lancement du marché public MOE CONIFERE
2024-12_Adoption des règles de temps partiel
2024-11_Prise en charge des frais déplacements des collaborateurs
Bureau du Jeudi 16 Mai 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-09_Annexe_Convention GéoDataDays
2024-04_Mandat spécial représentation TE44 congrès de la FNCCR
2024-07_Désaffectation déclassement et cession d’une parcelle_Temple de Bretagne
2024-05_Convention adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG44
2024-06_Ouverture de deux postes temporaires
2024-08 Desaffectation-declassement-et-cession-dune-parcelle-Fay de bretagne
Bureau du Jeudi 7 Mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-03 Lancement du marché public Pose et Maintenance IRVE
2024-02 Lancement du marché public études INTERREG ResNRJWater
2024-01 Lancement du marché public Diagnostic ICE (1)
Délibérations 2023
Bureau du Jeudi 9 Novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Bureau du Jeudi 12 Octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Bureau du Jeudi 24 Août 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Bureau du Jeudi 8 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Bureau du Jeudi 13 Avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Bureau du Jeudi 2 Février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2022
Bureau du Jeudi 15 Septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
2022-17 Cessions de diverses parcelles
2022-18 Lancement du marché public Assistance au recrutement
2022-16 Désaffectation déclassement et cession d’une parcelle sur la Commune de Vigneux de Bretagne
2022-19 Lancement du marché public prestations de programmiste
Bureau du Jeudi 7 Juillet 2022
Ordre du jour
Bureau du Jeudi 9 Juin 2022
Ordre du jour
Bureau du Jeudi 12 Mai 2022
Ordre du jour
Bureau du Jeudi 7 Avril 2022
Ordre du jour
Bureau du Jeudi 10 Mars 2022
Ordre du jour
Bureau du Jeudi 10 Février 2022
Ordre du jour
Délibérations 2021
Bureau du Jeudi 2 Décembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-14 Achat d’une parcelle sur la Commune de Pornic
2021-15 Lancement du marché public DIAG ICE (2)
Bureau du Jeudi 19 Août 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-13 Semaine de la mobilité_Gratuité des bornes IRVE​
2021-11 Acquisition et maintenance d’un logiciel de gestion financière
2021-12 Adhésion à l’Observatoire ligérien par les membres de l’Entente TE PDL​
Bureau du Jeudi 17 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-09 Subvention du projet ELFE
2021-10 Lancement du marché public maintenance ICE (2)
Bureau du Jeudi 3 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-08 Approbation d’un échelonnement de la participation pour un dossier d’effacement de réseaux_Paimboeuf
Bureau du Jeudi 29 Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-07 Modalités de sélection des acquéreurs
2021-05 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Saint Fiacre sur Maine
2021-03 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à Corcoué sur Lorgne
2021-04 Désaffectation et déclassement d’une parcelle à la Chevrolière
2021-06 Désaffectation Déclassement parcelle Sainte Pazanne
Bureau du Jeudi 1er Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-02 Annexe Convention de prestation de service GNV – SE44-SYDELA
Bureau du Jeudi 14 Janvier 2021
Ordre du jour
Délibérations 2020
Bureau du Jeudi 15 Octobre 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-01 Lancement et signature d’un marché public (Logiciel SYDENET)
Délibérations 2019
Délibérations 2018
Délibérations 2017
Délibérations 2016
Délibérations 2015