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Les délibérations du Comité

Les délibérations prises par le Comité de Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44) sont des documents publics, consultables directement sur ce site.

Délibérations 2025
Comité du Jeudi 13 Février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
CS-2025-001-Modification du nombre de Vice-Présidents
CS-2025-002-Indemnités des élus-Modificatif
CS-2025-003-Composition commissions thématiques-Modificatif
CS-2025-004_Politique Eclairage Public-Phase 5- Appui à la rénovation EP
CS-2025-005_Annexe_Convention_mandat_Programme CONIFERE 2
CS-2025-005_Appel à Manifestation d'Intérêt_Programme CONIFERE 2
CS-2025-006-Rapport d'orientations Budgétaires
CS-2025-006_Annexe_Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
CS-2025-007_Rapport égalité Femmes Hommes
CS-2025-007_Annnexe_Rapport égalité Femmes_Hommes_2024
CS-2025-008_Annexe 1_Projet de protocole pre fibrage LOAN TE44 janv 25 VF
CS-2025-008_Protocole transactionnel – transfert de propriété préfibrage au CD44
CS-2025-008_Annexe 2_ Listing des ouvrages- transfert de propriété préfibrage au CD44
CS-2025-009_Compétence ICE-report contribution financière
CS-2025-010_Annexe_Convention financière remboursement frais ouest charge
CS-2025-010_Ouest_Charge_Convention_financiere_site_internet
CS-2025-011_Ouverture contrat de projet Juridique
CS-2025-012_Prise participation SEM EnR44
CS-2025-013_Opérations pour compte de tiers_Régularisation
Comité du Jeudi 6 Mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations 2024
Comité du Jeudi 12 Décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
CS-2024-089 Décision Modificative n°3 – Budget principal 2024
CS-2024-090 Décision Modificative n°3 – Budget annexe ICE 2024
CS-2024-091 Décision Modificative n°3 – Budget annexe IRVE 2024
CS-2024-092 Application d’une nouvelle politique de gestion de l’éclairage public – phase n°4
CS-2024-093 Règles financières : Barèmes raccordement électrique et adduction GC télécom
CS-2024-094 Règles financières : Révision du coefficient d’inflation
CS-2024-095 Règles financières : Modalités de refacturation des études sans suite de travaux
CS-2024-096 Règles financières : Participation des adhérents aux travaux de mise en conformité suite travaux EP réalisés en dehors du transfert de compétence
CS-2024-097 IRVE – Actualisation des règles financières actuelles
CS-2024-098 Lancement du marché public « Initiation, mise à disposition et maintenance d’un système d’information de management de l’énergie (SIME) »
CS-2024-099 Autorisation de dépenses avant le vote du budget principal 2025
CS-2024-100 Durée d’amortissement des subventions en nature liées à la cession de parcelles
CS-2024-101 Pénalités pour déprogrammation des mises en services entre TE44 et ENEDIS (Année 2023)
CS-2024-102 SEM ENR44 – Prises de participation dans des sociétés privées (SAS)
Comité du Jeudi 26 Septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
CS-2024-072_ASTRES44 – Mise en œuvre financière de nouvelles tranches
CS-2024-073_Exonération partielle de pénalités – EIFFAGE
CS-2024-074_Nouvelles modalités de paiement liés aux programmes d'extension et branchement
CS-2024-075_Décision Modificative n°2 – Budget principal 2024
CS-2024-076_Décision Modificative n°2 – Budget annexe ICE 2024
CS-2024-077_Décision Modificative n°2 – Budget annexe IRVE 2024
CS-2024-078_Personne Morale Organisatrice (PMO) – Prolongation de l'expérimentation
CS-2024-078 Approbation du guide interne de la commande publique
CS-2024-080_Suppression du budget annexe ICE
CS-2024-081_Suppression du budget annexe IRVE
CS-2024-082_Suppression du budget annexe TEN
CS-2024-083_Ouverture d’un poste en contrat de projet
CS-2024-084_Convention de co-financement d’un poste de chargé de financements externes entre les membres de l’entente TE PDL
CS-2024-085_Convention financière entre les membres de l’entente TE PDL pour la prise en charge des coûts afférents aux dépenses de communication
CS-2024-086_Cadastre solaire – Modification de la convention de coopération public–public
CS-2024-087_Désignation du référent déontologue pour les élus / Modification
CS-2024-088_SEM ENR44 – Prises de participation dans des sociétés privées (SAS)
Comité du Jeudi 29 Août 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
CS-2024-071_Marché public de travaux de réseaux (2025-2028) – Modification des règles de priorisation d’attribution des lots
Comité du Jeudi 13 Juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
CS-2024-051_Nouvelle politique EP_phase 3
CS-2024-052-Maintenance des installations EP, travaux de réparation, de reprise, de modification et ou de remise à niveau_Lancement du marché public
CS-2024-053_Lancement du marché public_Travaux distribution publique d’énergie électrique, réseaux, fourniture et pose de matériels EP
CS-2024-054_Elargissement de l’expérimentation d’un service AMO Rénovation globale et construction de bâtiments
CS-2024-055 SEM EnR44-Rapport d’activités 2023
CS-2024-056_Détermination de la contribution financière des adhérents à la compétence ICE
CS-2024-057-Décision Modificative n.1 au Budget Principal
CS-2024-058_Décision Modificative n.1 au Budget Annexe ICE
CS-2024-059_Décision Modificative n.1 au budget annexe IRVE
CS-2024-060_Décision Modificative n.1 au Budget Annexe TEN
CS-2024-061_Appobation de la subvention complémentaire 2024 du BP au budget annexe TEN
CS-2024-062_Mise en place de la M57-Fongibilité des crédits
CS-2024-063_Rattrapage d’amortissements_Budget prinicipal
CS-2024-064_Convention de co-financement_Poste de chargé des relations avec les opérateur télécom
CS-2024-065_Avenant à la convention de co-financement Poste de chargé des financements externes
CS-2024-066_Création d’un poste en contrat de projet
CS-2024-067_Modification du tableau des effectifs
CS-2024-068_Association SMILE-Désignation d’un représentant
CS-2024-069_GIGALIS-Transformation du syndicat mixte en GIP
CS-2024-070_Marché puplic Nettoyage des locaux-Avenant n.1
Comité du Jeudi 28 Mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-012 Annexe SDIRVE
2024-012 Schéma Directeur d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques
2024-013_Compte de gestion 2023_Budget prinicipal
2024-014_Compte de gestion 2023_Budget ICE
2024-015_Compte de gestion 2024_Budget IRVE
2024-016_Compte de gestion 2023_Budget TEN
2024-017_Compte administratif 2023_Budget principal
2024-018_Compte administratif 2023_Budget annexe ICE
2024-019_Compte administratif 2023_Budget IRVE
2024-020_Compte administratif 2023_Budget TEN
2024-021_Affectation des résultats 2023_Budget principal
2024-022_Affectation des résultats 2023_Budget annexe ICE
2024-023_Affectation des résultats 2023_Budget annexe IRVE
2024-024_Affectation des résultats 2023_Budget annexe TEN
2024-025_Approbation du budget primitif 2024_Budget principal
2024-026_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe ICE
2024-027_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe IRVE
2024-028_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe TEN
2024-029_Subvention 2024 du budget principal au budget annexe IRVE
2024-030_Subvention 2024 du budget principal au budget annexe TEN
2024-031_Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe IRVE
2024-032_Nomenclature M57_Mise en place du mode de gestion des amortissements
2024-033_ Annexe_Délégations de compétences Président_Bureau
2024-033_ Délégations de compténces Président_Bureau
2024-034 Annexe 2_perception TICFE
2024-034 Annexe 1_Cadre Général Maintenance EP_Niveau unique
2024-034 Maintenance éclairage public_Niveau unique (1)
2024-035 Annexe projet convention CONIFERE
2024-035 AMI CONIFERE
2024-036 CADER_Convention de groupement
2024-036 Annexe – projet convention groupement de commandes CADER
2024-037_Annexe_Tableau des effectifs
2024-037 Tableau des effectifs
2024-038 Ouverture emploi temporaire
2024-039 Ouverture poste apprenti
2024-040 Ouverture poste de stagiaire
2024-041 Annexe_Plan de formation 2024-2025
2024-041 Plan de formations 2024-2025
2024-042 Protection sociale complémentaire_conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents (1)
2024-043 Convention de mise à disposition du service Conseil en Energie Partagé entre TE44 et Saint Nazaire Agglo
2024-043_Annexe convention CEP_TE44_Saint-Nazaire Agglo
2024-044 Règles financières_Authentification administrative des actes
2024-045 Annexe_Convention subvention CASA
2024-045 Subventions CASA
2024-046_Annexe_Règlement d’attribution subventions_Embellissement postes distribution publique d’électricité
2024-046 Attribution de subventions_Embellissement des postes de transformation HTA-BT
2024-047 Adhésion AMORCE
2024-048 Adhésion SMILE
2024-049 Adhésion Centrale d’achat Région des Hauts de France-Programme Interreg
2024-049 Annexe Adhésion Centrale d’achat Région des Hauts de France
2024-050 MOE LOCAUX_Phase offre
2024-050 Annexe TE44_PTD
Comité du Jeudi 22 Février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-001_Rapport d’orientations Budgétaires
2024-001_Annexe_ROB 2024
2024-002_Rapport égalité Femmes Hommes
2024-002_Annexe_Rapport Egalité Femmes Hommes_Année 2023
2024-003_Nouvelles règles financières
2024-004A_Annexe_Projet de Convention dapplication_N1_Transition energétique
2024-004_Partenariat avec le Département de Loire-Atlantique
2024-004A_Annexe_Projet de Convention cadre de partenariat Transition energétique
2024-005_Prise participation SEM EnR44
2024-006_Annexe_Convention de rattachement Vritz – Challain La Potherie – Ste Gemmes d’Andigne
2024-006_Convention de rattachement d’ouvrages Vallons de l’Erdre_Vritz
2024-007-Règlement Budgétaire et financier
2024-007_Annexe_Règlement budgétaire et financier TE44
2024-008 Création d’un contrat de projet Financements externes
2024-009A_Ouverture emploi temporaire_Juridique 1
2024-010_Création postes de stagiaires
2024-011_ Adhésion au syndicat mixte GIGALIS
Délibérations 2023
Comité du Jeudi 14 Décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-101 TICFE – Modalités de reversement aux communes à taux spéciaux
2023-101_Annexe_1_perception_TCCFE
2023-102 Lancement du concours MOE LOCAUX
2023-103 Annexe_Règlement intérieur du personnel-CET
2023-103 Mise en place Compte Epargne Temps_Règlement intérieur modifié
2023-104 Instauration indemnité exceptionnelle de pouvoir d’achat
2023-105 Projet HélYce – Règles financières TE44
2023-105_Annexe Convention travaux_Réseaux helYce
2023-106 Programme d’enfouissement des réseaux_critères de priorisation et règles financières
2023-107 Prolongation du dispositif inflation pour 2024
2023-108 Expérimentation AMO énergie
2023-109 Mise en place d’un dispositif CEE
2023-109 Annexe projet de Convention_SIEML_TE44_Demandeur
2023-109 Annexe projet de Convention_CEE_Siéml_TE44
2023-110 PCRS Vecteur_Lancement du marché public
2023-111_PCRS Vecteur_Convention d’indivision avec Atlantic’Eau
2023-111 Annexe Projet convention d’indivision PCRS VECTEUR
2023-112 Mobilité_Groupement de commandes TE44_SIEML
2023-112_Annexe Projet convention de groupement Mobilité_SIEML
2023-113 Fourniture Mobilité_Lancement du marché public
2023-114 Décision modificative n.3 Budget principal
2023-115 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (principal)
2023-116 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (ICE)
2023-117 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (Mobilité)
2023-118_Annexe _ Avis du Comptable public _ M57 TE44
2023-118 Adoption de la nomenclature budgétaire et compatible M57
2023-119 Exonérations de pénalités_Marché de travaux
2023-120_Annexe Protocole régularisation Factures GE TST
2023-120 Régularisation factures TST_ENEDIS
2023-120_Annexe_ Régularisation factures TST_ENEDIS
2023-121 Création d’un contrat de projet mutualisé ICE
2023-122 Création postes de stagiaires
Comité du Jeudi 16 Novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-89 Nouvelle politique Eclairage Public
2023-90Bis_Occupation des ouvrages EP par des systèmes de vidéoprotection_Redevance collectivités
2023-91 Protocole transactionnel Eiffage Energie Systèmes
2023-92 CEP Prolongation des conventions arrivant à échéance
2023-93 Règles financières_Jumeau numérique
2023-94 Cadastre solaire_Révision de la convention public publi
2023-95 Règles financières_modification du coût journalier de suivi pour les AODE
2023-96 Assujetissement à la TVA de l’activité électricité
2023-97 Adhésion à TES
2023-98 Pénalités pour déprogrammation des mises en service TE ENEDIS
2023-99 RIFSEEP évolutions des règles d’attribution du CIA
2023-100 Remboursement des frais d’agents
Comité du Jeudi 28 Septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-76 Annexe 1 Modèle avenant inflation_Travaux
2023-76_Prise en compte de l’inflation 2022-2023_Modification des MP Travaux et Maintenance EP
2023-76 Annexe 2 Modèle avenant inflation_Maintenance
2023-77_Décision modificative n°2_Budget principal
2023-78_Décision modificative n°2_Budget annexe ICE
2023-79_Décision modificative n°1_Budget annexe Mobilité
2023-80_Représentants CRE
2023-81_Ouverture emploi temporaire_OSID
2023-82_Convention RTGE entre la CARENE et TE44
2023-82 Annexe_Convention_partenariat_TE-CARENE_2023
2023-83_SEM EnR44_versement du solde de l’apport en capital
2023-84_Subvention exceptionnelle à l’AEGE
2023-85_Autorisation d’une occupation du domaine public
2023-86_Indemnité hausse du coût des matières premières_Modification
2023-87_Exonération de pénalités_MP Mobilité
2023-88_Avenant à la convention Appuis Communs_ENEDIS_TE44
2023-88 Annexe_Convention appuis communs avenant n.3
Comité du Jeudi 15 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-57_SEM ENR 44 – Rapport d'activités 2022
2023-57_Annexe_SEM SYDELA Energie 44_ Rapport du CA 2022
2023-58_Annexe_SEM Croissance Verte_Rapport d’activité 2022
2023-58_SEM Croissance Verte – – Rapport d'activités 2022
2023-59_Annexe_SEM CROISSANCE VERTE Projet statuts modifiés
2023-59_SEM Croissance Verte – – Retrait de TE44
2023-60_POT Portail-Lancement du marché public
2023-61_DT DICT et Permis émectriques : Lancement du marché public
2023-61-A_DT DICT ATU et Permis électriques_Lancement du marché public v2
2023-62_Annexe Convention indemnisation IRVE
2023-62_Indemnité imprévision hausse du coût des matières premières
2023-63_PCRS Image n°2 – Lancement du marché public
2023-64_Annexe Projet convention d’indivision
2023-64_PCRS Image n°2 – Convention d'indivision avec Atlantic'Eau
2023-65_Fonds vert : mise en place du projet de rénovation d'éclairage public
2023-66_Annexe ACTEE – FNCCR_Convention
2023-66_Programme Lum'Acte : participation de TE44
2023-67_Modification du tableau des effectifs
2023-68_Ouverture de 3 postes en contrats de projets
2023-69_Ouverture d'un poste d'appprenti
2023-70_Ouvertures de postes temporaires
2023-71_Prolongation de poste temporaire planification EnR
2023-72_Annexe Règlement intérieur du personnel
2023-72_Modification du règlement intérieur de TE44
2023-73_Annexe_remboursement exceptionnel frais engagés par agents
2023-73_Remboursement frais pris en charge par les agents
2023-74_Annexe_régularisation astreintes service maintenance EP
2023-74_Régularisation astreintes service maintenance EP
2023-75_Annexe_Liste AMF 44 Représentants déontologues élus
2023-75_ Référent déontologue élu
Comité du Jeudi 4 Mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-42 Annexe Pénalités SOBECA
2023-42_Exonération partielle de pénalités MP Travaux
2023-43_Modalités de perception et reversement de la TICFE
2023-44_Décision Modificative n°1 Budget Principal
2023-45_Décision Modificative n°1 Budget ICE
2023-46_Subvention 2023 du BP AU BA ICE Modification
2023-47_Lancement du marché public Etudes PV
2023-48_Détermination de la participation des collectivités pour le financement des études géothermie
2023-48 Annexe prix péréqués
2023-49 Annexe projet de convention de groupement
2023-49_Convention de groupement pour le marché public de contrôle technique des installations EP
2023-50_Règles financières – valorisation des données ICE
2023-51_Modification du tableau des effectifs
2023-51 Annexe tableau des effectifs
2023-52_Ouvertures de postes d'apprentis
2023-53_Lancement du marché public titres restaurants
2023-54_Revalorisation des titres restaurants
2023-55_Mutuelle-Participation employeur
2023-56_Prévoyance – Participation employeur
Comité du Jeudi 30 Mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-12_COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINICPAL
2023-13_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2023-14_AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2023-15_COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
2023-16_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
2023-17_AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
2023-19_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
2023-20_AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
2023-21_COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
2023-22_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
2023-23_AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
2023-24_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
2023-25_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE ICE
2023-26_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE Mobilité
2023-27_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE TEN
2023-28_Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ICE
2023-29_Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE Mobilité
2023-30_Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE TEN
2023-31_Apurement du COMPTE 1069 du BUDGET PRINCIPAL en vue du passage en M57
2023-32_Approbation du contrat de concession ENEDIS EDF 2024-2054
2023-33_Approbation de la convention de coopération Public Public cadastre solaire
2023-33 Annexe_Convention de coopération public public_CADASTRE SOLAIRE
2023-34 Annexe_Convention partenariat_TE44_CEE
2023-34_Approbation de la convention de partenariat COCON 44
2023-35_Modification de la tarification des bornes Mobilité pour les usagers
2023-36_Approbation de la convention d'indivision PCRS IMAGE
2023-36 Annexe_Convention d’invidision PCRS IMAGE
2023-37_Subvention 2023 CASA
2023-37 Annexe_Convention subvention CASA
2023-38_Ouverture de postes temporaires
2023-39_Régularisation factures TST Enedis
2023-39 Annexe_Listing TST
2023-40_COMPTE DE GESTION 2022 LA GEO DATA
2023-41_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LA GEO DATA
2013-18_COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
Comité du Jeudi 16 Mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-08 Annexe projet d’avenant
2023-08_Avenant n°7 au contrat de concession Enedis
2023-09_Annexe ROB
2023-10_Suppression budget LA GEO DATA
2023-11_Approbation de nouvelles règles financières
2023-11 Annexe tableau planification ENR
2023_09_Rapport d'Orientation Budgétaire
Comité du Jeudi 9 Février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-01_Programme de préfibrage – Approbation de nouvelles règles financières
2023-02_Remboursement d'un trop perçu de contribution au profit d'Enedis
2023-02_Annexe 1 Tableau trop perçu
2023-03_Lancement et signature d'un MP de prestations intellectuelles « ETUDES DE FAISABILITE GEOTHERMIE »
2023-04_Admission en non valeur
2023-05_Virements de crédits
2023-06_Création de postes de stagiaires
2023-07_Prolongation de contrat de projet
Délibérations 2022
Comité du Jeudi 15 Décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2022-98 Annexe Convention cadre Partenariat_TE44
2022-98 Annexe 2C
2022-98 Annexe projet Protocole transactionnel
2022-98_Accord transactionnel Enedis Sydela
2022-98 Annexe 2A
2022-98 Annexe 2-B
2022-98 Annexe 2D
2022-99_Avenants DSP Gaz Issé
2022-100_Rapport d'observations définitif CRC
2022-101_Désignation des des représentants Association AMORCE
2022-102_Annexe Projet convention d’indivision SYDELA_ATLANTIC EAU
2022-102_Approbation convention indivision PCRS
2022-103_Prise de participation SEM
2022-104_DM n°3 au BP
2022-105_Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (principal)
2022-106_Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (ICE)
2022-107_Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (IRVE)
2022-108_AnnexeTableau des effectifs
2022-108_Modification du tableau des effectifs
2022-109_Ouverture d'un poste temporaire planification EnR
2022-110_Admission en non valeur
2022-111_Modification amortissement IRVE
2022-111_Annexe recettes
2022-111_Annexe dépenses
2022-112_Régularisation amortissement pratiqués à tort
2022-113_Transfert de biens du BP au BA TEN
2022-114_Régularisation écritures comptables sur exercices antérieurs
2022-115_Adhésion au collèges des transitions sociétales_ Modification
Comité du Jeudi 17 Novembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2022-82_Approbation de la DM 2 du BP
2022-83_Approbation de la DM 2 DU BA ICE
2022-84_Approbation de la DM 1 au BA IRVE
2022-85_Règlement intérieur des assemblées
2022-85 Annexe_Projet Règlement intérieur des assemblées
2022-86_Annexe 1_Pénalités
2022-86_Exonération partielle de pénalités MP Travaux
2022-87_Programme expérimental BBF
2022-88_Approbation convention type licence d'utlisation PCRS
2022-89-Annexe_Charte de Gouvernance
2022-89_Adhésion Charte Ouest Charge
2022-90_Programme d'accompagnement planification EnR
2022-91_Mise en oeuvre financière du programme COTER2_Complément
2022-92_Adhésion association AMORCE
2022-93 Annexe Tableau des effectifs
2022-93_Modificatin du tableau des effectifs
2022-94_Ouverture d'un poste de contrat de projet Géomaticien
2022-95_Indemnités de fonction des élus_Modificatif
2022-96_Remboursement des frais de carburants (agents)
2022-97_Adhésion au service de médiation du CDG44
Comité du Mercredi 21 Septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
20222-73_Modifications des statuts du SYDELA
2022-65_Désignation des membres de la CAO_Modificatif
2022-66_Désignation des membres de la CDSPC_Modificatif
2022-67_Désignation des membres de lla CCSPL_Modificatif
2022-68_Désignation des membres des commissions thématiques_Modificatif
2022-69 Annexe projet de convention
2022-69_Indemnisation des entreprises suite à la hausse des matières premières
2022-70_Accords-transactionnel _ Appuis communs Orange
202271_Plan de sobriété énergétique d'urgence pour l'hiver 2022-203
2022-72a Pénalités pour déprogrammation des mises en service
2022-73 Annexe 2 STATUTS
2022-73 Annexe 1 STATUTS
2022-73 Annexe 3 STATUTS
2022-73 Annexe Projet statuts SYDELA
2022-74_Règles financières de conseil et expertise LA GEO DATA
2022-75_Semaine de la mobilité_ Gratuité des bornes IRVE
2022-76 Annexe projet de convention
2022-76_Co-financement du poste de chargé de programmes de financement
2022-77_Mise en œuvre financière du programme COTER 2
2022-78_Remboursement des frais d'élus
2022-79_Prise en charge des trajets domicile-travail
2022-80_Prolongation d'un poste en contrat de projet
2022-81_Ouverture d'un poste en contrat de projet
Comité du Jeudi 16 Juin 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-43_Désignation des représentants TE PDL
2022-44_Désignation des représentants CCTE
2022-45_DM 1 – Budget principal
2022-46_DM 1 Budget Annexe ICE
2022-47_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE LA GEO DATA
2022-48_Subvention du BP au BA LA GEO DATA
2022-49_Avenant n°6 au contrat de concession Enedis
2022-50_Application du taux de MOE aux flux financiers Enedis
2022-51_Approbation de nouvelles règles financières SYDELA
2022-52_Mise en place d'une redevance appuis communs
2022-53_Lancement du marché public Achat d'énergies
2022-54_Participation à une étude Parc éolien Trans sur Erdre
2022-55_Conventions de raccordement GRDF unités de production Biométhane
2022-56_Mandat spécial des élus Congrès FNCCR
2022-57_Adhésion au collège des transitions sociétales
2022-58_Annexe Protocole du travail distance
2022-58_Modification du protocole du travail à distance
2022-59_Prolongation du contrat de projet Actee Sequoia
2022-60_Modification du tableau des effectifs
2022-60_Annexe Modification du tableau des effectifs
2022-61_Création d'emplois temporaires
2022-62_Modification des modalités de prise en charge des frais de repas
2022-63_Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
2022-64_Cession de matériels informatiques
Comité du Jeudi 28 Avril 2022
Ordre du jour
Délibérations
2022-32 Annexe Projet de mandat
2022-32_Approbation du projet de mandat
2022-33_Internalisation LA GEO DATA
2022-34_Création du budget annexe LA GEO DATA
2022-35_Création des commissions métiers et désignation des membres
2022-36_Ouverture de postes en contrat de projet
2022-37_Ouverture d'un poste d'assistant comptable
2022-38_Création du CST
2022-39_Annexe Convention de groupement
2022-39_Convention du groupement d'achat d'énergies
2022-40_Accord transactionnel Marché public IRVE
2022-41_Modification de la tarification des bornes IRVE pour les usagers
2022-42_Versement de la subvention pour des projets GTB
Comité du Jeudi 17 Mars 2022
Délibérations
2022-09_COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ANNEXE ICE
2022-10_COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
2022-11_AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET ANNEXE ICE
2022-12_COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
2022-13_COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
2022-14_AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
2022-15_COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET PRINICPAL
2022-16_COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
2022-17_AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET PRINCIPAL
2022-18_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2022-19_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
2022-20_Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE IRVE
2022-21Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
2022-22_Subvention du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE IRVE
2022-23_Subvention du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE TEN
2022-24_Approbation l'avance de trésorerie du BP au BA TEN
2022-25_Subvention 2022 CASA
2022-25_Annexe Convention subvention CASA_SYDELA
2022-26_Annexe Tableau des effectifs
2022-27_Modification du tableau des effectifs
2022-27_Ouverture de postes en contrat de projet
2022-28_Candidature au programme COTER 2
2022-29_Augmentation du capital de la SEM SYDELA Energie 44
2022-30_Convention pour le raccordement d'un projet de méthanisaion sur la commune de Teillé
2022-31_Convention au groupement de commandes pour l'hypervison et l'exploitation des bornes IRVE
Comité du Vendredi 4 Février 2022
Délibérations
2022-01_Rapport d'Orientation Budgétaire
2022-01 Annexe ROB 2022
2022-02_Création du budget annexe TEN
2022-03_Modalités d'application du RIFSEEP
2022-04 Annexe Rapport égalité hommes femmes
2022-04_Rapport égalité Hommes-Femmes 2021
2022-05_Exonération partielle de pénalités MP Travaux
2022-05 Annexe pénalités
2022-06_Avenant n°5 au contrat de concession Enedis
2022-06 Annexe projet d’avenant
2022-07_Avenant n°4 au protocole PCT
2022-07 Annexe projet d’avenant PCT
2022-08_Tarification des bornes IRVE
Délibérations 2021
Comité du Jeudi 16 Décembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-81 DM 3 au BP
2021-82 DM 1 au BA ICE
2021-83 Autorisation de dépenses avant vote budget Principal
2021-84 Autorisation de dépenses avant vote budget ICE
2021-85 Autorisation de dépenses avant vote budget IRVE
2021-87 Approbation de la subvention LA GEO DATA
2021-88 Modification du tableau des effectifs
2021-89 Ouverture de postes en contrat de projet
2021-90Modification de la tarification pour les bornes IRVE pour les usagers
2021-91 Convention de groupement de commandes pour le marché de contrôles des ouvrages géoréférences
2021-92 Lancement du MP contrôles des ouvrages géoréférencés
2021-92 Convention de groupement de commandes pour le marché géodétection et géoréférencement des réseaux
2021-93 Convention de raccordement biométhane GRDF
2021-94 Avenant n°4 contrat de concession Enedis
2021-95 Concession Enedis_CRAC 2020
2021-96 Concession GRDF_CRAC 2020
Comité du Jeudi 25 Novembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-74 Modification du règlement intérieur du personnel
2021-75 Modification du tableau des effectifs
2021-76 Mise en place du forfait mobilités
2021-77 Modalités d'intervention SYDELA pour bornes IRVE hors schéma directeur
2021-78 Expérimentation Accompagnement schéma ENR CC Pays de Pontchâteau
2021-79 Prise de participation SEM_MHOOVE
2021-80 Règles de financement TEN
Comité du Jeudi 30 Septembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-59 Adhésion au collège des transitions sociétales
2021-60 Désignation de l'autorité publique locale PCRS
2021-61 Etude d'une internalisation des activités LA GEO DATA
2021-62 DM 2 au BP
2021-63 Règles de financement pour les activités du SYDELA
2021-64 Fixation d'une enveloppe indemnitaire pour les représentants SYDELA à la SEM SE44
2021-65 Convention de groupement ACTEE SEQUOIA
2021-66 Lancement et signature MP études énergétiques ACTEE SEQUOIA
2021-67 Programme ACTEE CEDRE Expérimentation GTB
2021-68 ACTEE CHARME Convention de partenariat SYDELA_CHU
2021-69 Détermination de la participation des collectivités pour le financement des études énergétiques
2021-70 Modalités d'accompagnement des collectivités AMO ACC Dispositif solaire
2021-71 Expérimentation du rôle de PMO Projet d'autoconsommation
2021-72 Semaine de la Mobilité Gratuité des bornes IRVE
2021-73 Déplacement d'ouvrages Modalités financières
Comité du Jeudi 10 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-46 DM 1 – Budget principal
2021-47 Avenant n°1 à la convention pour le versement d'une subvention entre LA GEO DATA et le SYDELA
2021-48 Désignation référent Lanceur d'alertes
2021-49 Approbation nouveau protocole travail à distance
2021-50 Ouverture de poste en contrat de projet
2021-51 Organisation du travail et des locaux
2021-52 Groupement de commandes pour le MP Contrôle technique des ouvrages électriques
2021-53 Lancement MP Audits énergétiques Contrôle technique des ouvrages électriques
2021-54 Avenant au protocole de partage des biens indivis MED
2021-55 Dossier Salle Horizinc sur la commune de Bouvron
2021-56 Détermination de la participation des collectivités pour le financement des audits énergétiques
2021-57 Expérimentation Développement du service CEP à destination des EPCI
2021-58 Modalités de déploiement cadastre solaire
Comité du Jeudi 8 Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-30 Approbation de la subvention LA GEO DATA
2021-31 Subvention CASA
2021-32 Mise en place décharge horaire pour les membres du bureau de l'association CASA
2021-33 Modification du tableau des effectifs
2021-34 Ouverture de poste en contrat de projet
2021-35 Prise en charge des coûts COVID
2021-36 Pénalités pour déprogrammation des mises en service
2021-37 Exonération partielle de pénalités – MP fourniture transformateurs
2021-38 Convention de groupement pour MP coordination en matière de sécurité et protection de la santé
2021-39Convention de groupement pour le MP géodétection et géoréférencement des réseaux EP
2021-40 Modalités de remboursement des frais d'audits énergétiques par les adhérents
2021-41 Lancement MP Audits énergétiques
2021-42 Détermination de la participation des collectivités au service CEP
2021-43 Ouverture de poste en contrat de projet
2021-44 Ouest charge Monétique Approbation mandat SPIE
2021-45 Prise de participation SEM et partenariat VALOREM
Comité du Jeudi 4 Mars 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-10 Affectation des résultats BA ICE
2021-11 Affectation des résultats BA IRVE
2021-12 Affectation des résultats BP
2021-13 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ICE
2021-14 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE IRVE
2021-15 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL
2021-16 Adoption du compte administratif – Budget annexe ICE
2021-17 Adoption du compte administratif – Budget annexe IRVE
2021-18 Adoption du compte administratif – Budget principal
2021-19 Adoption du compte de gestion – Budget annexe ICE
2021-20 Adoption du compte de gestion – Budget annexe IRVE
2021-21 Adoption du compte de gestion – Budget principal
2021-22 Versement d'une subvention au Budget annexe IRVE
2021-23 Augmentation de la ligne de trésorerie
2021-24 Lignes directrices de gestion
2021-25 Ouverture de postes en contrat de projet
2021-26 Programme ACTEE CEDRE Expérimentation GTB
2021-27 Approbation des conventions type mandat IRVE
2021-28 Concession Enedis_CRAC 2019_Réaffirmation du différend comptable
2021-29 Expérimentation PPI EP_Taux de participation des adhérents
Comité du Jeudi 11 Février 2021
Ordre du jour
Délibérations
2021-01 Rapport d'Orientation Budgétaire
2021-02 Participations financières des collectivités aux travaux – Détermination du taux de suivi interne
2021-03 Frais déplacements élus
2021-04 Plan égalité Femmes Hommes
2021-05 Ouverture de postes en contrat de projet
2021-06 Marché public pour la fourniture de transformation HTA BT
2021-07 Candidature au programme ACTEE SEQUOIA
2021-08 Marché public de fourniture d'acheminement d'énergies
2021-09 Conventions de raccordement GRDF
Délibérations 2020
Comité du Jeudi 3 Décembre 2020
Délibérations
2020-77 Signature du marché public de travaux d’insfrastructures réseaux
2020-78 Lancement et signature du marché de fourniture et d’acheminement d’énergies
2020-79 Signature convention mise à disposition de SIME
2020-80 Signature convention financière outil décisionnel concession
2020-81 Convention raccordement GRDF
2020-87 FACE – Proposition SYDELA pour arbitrage préfet
Comité du Jeudi 5 Novembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-62 Formalités administratives liées au mandat
2020-63 Modifications statutaires
2020-64 Reprise de compétence par la commune de ST JOACHIM
2020-65 Signature du marché public Assurances
2020-66 Ouverture de postes en contrat de projet pour CEP
2020-67 Modification du tableau des effectifs
2020-68 Signature du marché public de maintenance éclairage public
2020-69 Convention constitutive groupement d’achats d’énergies
2020-70 Projet d’autoconsommation collective du Bois Cesbron
2020-72 Candidature du SYDELA à un dispositif d’expérimentation règlementaire
2020-73 Prise de participation de la SEM SYDELA ENERGIE 44 dans des SAS
Comité du Jeudi 8 Octobre 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-51 Désignation représentants SEM SYDELA ENERGIE 44
2020-52 Désignation représentants L.A GEO DATA
2020-53 Désignation membres CAO
2020-54 Désignation représentants CCTE
2020-55 Désignation membres CDSPC
2020-56 Désignation membres CCSPL
2020-57 Désignation membres CDCI
2020-58 Désignation représentant FNCCR
2020-59 Délégation au Bureau + Président
2020-60 Indemnités de fonctions des élus
2020-61 Frais de déplacement des élus
Comité du Jeudi 18 Juin 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-29 Renouvellement marché de travaux
2020-30 Prolongation du marché de travaux n°2016003
2020-31 Renouvellement marché de maintenance
2020-33 Prolongation conventions CEP
2020-34 Convention de partenariat ACTEE
2020-35 Convention gestion financement ACTEE
2020-36 Subvention ORACE Energie Tour
2020-37 Lancement marché cadastre solaire
2020-38 Convention raccordement GRDF
2020-39 Déclassement et désaffectation terrain Ste Reine de Bretagne
2020-40 Désaffectation et déclassent terrain Pornichet
2020-45 Règles de participation aux études de faisabilité PV
2020-46 Règles de participation études COTER
2020-47 Modalités de calcul des participations financières (travaux)
2020-48 DM n1
2020-49 Subvention précarité énergétique
2020-50 Cotisation annuelle LA GEO DATA
Comité du Jeudi 27 Février 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-04 Adoption du compte de gestion – Budget principal
2020-05 Adoption du compte de gestion – Budget annexe ICE
2020-06 Adoption du compte de gestion – Budget annexe IRVE
2020-07 Adoption du compte administratif – Budget principal
2020-08 Adoption du compte administratif – Budget annexe ICE
2020-09 Adoption du compte administratif – Budget annexe IRVE
2020-10 Affectation des résultats BP
2020-11 Affectation des résultats BA ICE
2020-12 Affectation des résultats BA IRVE
2020-13 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL
2020-14 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ICE
2020-15 Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE IRVE
2020-16 Versement d'une subvention au BA ICE
2020-17 Versement d'une subvention au BA IRVE
2020-18 Subvention à l'association LA GEO DATA
2020-19 Subvention à l'association SMILE
2020-20 Cession MED
2020-21 Renouvellement du marché audit énergétique
2020-22 Avenant n°3 au contrat de concession
2020-23 Procédure contentieuse Enedis
2020-24 Prise de participation de la SEM SYDELA Energie 44
2020-25 Renouvellement marché d'études de faisabilité photovoltaïques
2020-26 Lancement marché BET Structures photovoltaïques
2020-27 Participation études de faisabilité photovoltaïques
2020-28 Financement prestation AMO exécution photovoltaïques
Comité du Jeudi 20 Février 2020
Ordre du jour
Délibérations
2020-01 Rapport d'Orientation Budgétaire
2020-02 Contrats d'assurance des risques statutaires
2020-03 Prise de participation au sein de la SEM Régionale Croissance Verte
Délibérations 2019
Comité du Jeudi 19 Décembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-59 Adhésion au groupement de commandes maintenance IRVE
2019-60 ACTEE Recrutement
2019-61 Groupement de commandes SYDECONSO
2019-62 Cession du patrimoine montée en débit – Délibération de principe
2019-63 Modification de la participation du SYDELA à la prévoyance
2019-64 DM 1 Budget IRVE
2019-65 Autorisation de dépenses avant le vote du budget
2019-66 Cession matériels informatiques
2019-67 Libération solde du capital social SEM SYDELA ENERGIE 44
Comité du Jeudi 7 Novembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-47 Lancement du marché de diagnostic des ICE
2019-48 Lancement du marché de stabilité des mâts d'éclairage public
2019-49 Lancement du marché électricité
2019-50 Lancement du marché étude de faisabilité géothermie, solaire thermique
2019-51 DM N°2 budget principal
2019-52 Service de paiement en ligne – PAYFIP
2019-53 Amortissement bornes IRVE
2019-54 Modification du tableau des effectifs
2019-55 Modification du régime indemnitaire des agents du SYDELA
2019-56 Ouverture d’un poste d’ingénieur pour une durée d’un an « Chef de projet concession »
2019-57 Subvention à l'association L.A GEODATA
2019-58 Renouvellement du contrat de concession – Précontentieux
Comité du Jeudi 26 Septembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-37 Modification du règlement intérieur du peronnel et adoption de la charte informatique
2019-38 Décision modificative n°1 – Budget prinicipal
2019-39 Avance Régie
2019-40Adhésion du SYDELA à l’Association des Décideurs Numériques de l’Ouest (ADN Ouest)
2019-41 Avenant contrat gaz
2019-42Approbation des nouveaux statuts de l'entente régionale Territoires d’énergie Pays de la Loire (adhésion du Conseil régional)
2019-43Adhésion à REEVE
2019-44 Modalités financières et patrimoniales du retrait de la commune de FRESNE-SUR-LOIRE du SYDELA
2019-45 Reprise de compétence Eclairage Public par la commune de Clisson
2019-46 TCCFE Ancenis-Saint Géréon
Comité du Jeudi 20 Juin 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-27 Assimilation du SYDELA à une collectivité de 80 000 à 150 000 habitants
2019-28 Lancement du marché de Contrôles électriques
2019-29 Projections de la compétence ICE
2019-30 Lancement marché installation Autoconsommation
2019-31 Adoption du protocole sur le travail à distance
2019-32 Ouverture de postes
2019-33 Modification de la quotité de travail
2019-34 Congrès FNCCR
2019-35 PCRS – Convention SYDELA / CARENE
2019-36 Provisionnement du compte de l'associtaion LA GEO DATA
Comité du Jeudi 16 Mai 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-21 Modification des statuts
2019-22 Modification du périmètre d'intervention du SYDELA
2019-23 Modification du tableau des effectifs
2019-24 Ouverture de postes temporaires
2019-25 Colloque régional des mobilités durables
2019-26 Validation de prises de participation de la SEM SYDELA ENERGIE 44
Comité du Mercredi 3 Avril 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-03 Compte de gestion 2018 – Budget principal
2019-04 Compte de gestion 2018 – Budget annexe ICE
2019-05 Compte de gestion 2018 – Budget annexe IRVE
2019-06 Compte administratif 2018 – Budget principal
2019-07 Compte administratif 2018 – Budget annexe ICE
2019-08 Compte administratif 2018 – Budget annexe IRVE
2019-09 Affectations des résultats – Budget principal
2019-10 Affectations des résultats – Budget annexe ICE
2019-11 Affectations des résultats – Budget annexe IRVE
2019-12 Adoption du Budget principal 2019
2019-13Adoption du Budget annexe ICE 2019
2019-14 Adoption du Budget annexe IRVE 2019
2019-15 Versement subvention de fonctionnement du budget principal au budget ICE
2019-16 Versement subvention de fonctionnement du budget principal au budget IRVE
2019-17 Lancement du marché de nettoyage des locaux
2019-18 Modification du tableau des effectifs
2019-19 Vente d'un véhicule
2019-20 Lancement du marché d'études mutualisées pour les chaufferies bois
Comité du Jeudi 28 Février 2019
Ordre du jour
Délibérations
2019-01 DOB 2019
2019-02 Transformation du budget IRVE en SPA : modification de la délibération 2018-70
Délibérations 2018
Comité du Jeudi 20 Décembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-62 Tarification des études de faisabilité photovoltaiques
2018-63 Audit énergétique – participation de l’ADEME
2018-64 Avenant au Protocole d’application au contrat de concession
2018-65 Conventions cadres relatives aux modalités d’accès aux ICE
2018-66 Prévoyance
2018-67 Modification du tableau des effectifs
2018-68 Autorisation de dépenses d’investissement avant adoption
2018-69 Modification de l’APCP IRVE
2018-70 Budget IRVE Transformation du SPIC en SPA
2018-71 Nomination d’un représentant à la SEM
2018-72 Validation participation de la SEM dans la société SYDELA ENERGIE SIX PIECES et BOUSSAY ENERGIE
2018-73 Désignation d’un délégué au Bureau
2018-74 Nomination des délégués Sydela à L.A. GeoData
2018-75 Prise de participation dans la SAS Centrale Solaire de Montoir
2018-76 DM2
2018-77 Emprunt
2018-78 Ouverture d'un poste temporaire
Comité du Jeudi 8 Novembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-52 Achat de gaz naturel – Lancement du marché
2018-53 Mobilité Nouvelle tarification régionale
2018-54 Contractualisation COTER
2018-55 Recrutement d'un chargé de Projets EnR et réseaux intelligents
2018-56 Contributions aux extensions de réseau électrique
2018-58 Admission en non valeur
2018-59 DM 1 Budget Principal
2018-60 DM 1 Budget ICE
2018-61 Transformation SPL en SAS
Comité du Jeudi 27 Septembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-44 Lancement marché études de faisabilité photovoltaïque pour les bâtiments
2018-45 Lancement Outil métier décisionnel concession
2018-46 Renouvellement Lot A Marché de maintenance EP
2018-47 Prise en charge des frais de repas
2018-48 Modification du tableau des effectifs
2018-49 Achat gaz – Approbation de l’avenant à la convention constitutive du groupement de commandes
2018-50 Ouverture d’un poste temporaire
2018-51 Délégations accordées au Président article L. 5211-10 CGCT ouverture de poste de stagiaires
Comité du Jeudi 28 Juin 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-36 Tarification des ICE
2018-37 Création du CT et du CHSCT
2018-38 Réduction de la quotité de temps de travail d’un poste d’attache
2018-39 Création poste d'ingénieur
2018-40 Renouvellement flotte automobile
2018-41 Dons de mobiliers usagers à des associations
2018-42 Avenant contrat de concession
2018-43 Création de l'association L.A. Géo-Data
Comité du Jeudi 26 Avril 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-30 Constitution d'une entente intercommunale Territoire d'énergie Pays de la Loire
2018-31 Lancement marché transformateurs HTA BT
2018-32 Réduction de la quotité de temps de travail d’un poste d’attaché
2018-33 Modification du tableau des effectifs
2018-34 Ouverture de postes non permanents
2018-35 Dons de mobiliers usagers à des associations
Comité du Jeudi 29 Mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-11 Compte de gestion – Budget principal
2018-12 Compte de gestion – Budget annexe ICE
2018-13 Compte de gestion- Budget annexe IRVE
2018-14 Compte administratif – Budget principal
2018-15 Compte administratif – Budget annexe ICE
2018-16 Compte administratif – Budget annexe IRVE
2018-17 Affectatios des résultats – Budget principal
2018-18 Affectatios des résultats – Budget annexe ICE
2018-19 Affectation des résultats – Budget annexe IRVE
2018-20 Adoption du Budget principal
2018-21 Adoption du Budget annexe ICE
2018-22 Adoption du Budget annexe IRVE
2018-23 Versement subvention fonctionnement et investissement budget IRVE
2018-24 Autorisation de programme IRVE
2018-25 Dépenses à imputer au compte 6232
2018-26 Constitution d'une SEM
2018-27 Marché diagnostic des installations d'éclairage public 2018-2019
2018-28 Ouverture de postes
2018-29 Ouverture d'un poste d'ingénieur à temps non complet
Comité du Jeudi 8 Mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
2018-01 DOB
2018-02 Constitution d'une SEM
2018-03 TCCFE Vallons de l'Erdre
2018-04 Retrait de l'ancienne commune du Fresne-sur-Loire
2018-05 Subvention Pénestin
2018-06 Régularisation comptable
2018-07 Modification du tableau des effectifs
2018-08 Prévoyance
2018-09 Délégations au Président
2018-10 Adhésion AVERE OUEST
Délibérations 2017
Comité du Jeudi 14 Décembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
2017-50 Tarification SYDEGO
2017-51 Diagnostic des installations EP
2017-52 Ouverture de crédits par anticipation
2017-53 Délégations au Président
2017-54 Avenant de transfert CEGELEC
2017-55 Commission concession
2017-56 Recrutement d'un vacataire montée en débit
2017-57 Modification de l'autorisation de programme
Comité du Jeudi 9 Novembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
2018-49 Avenant au contrat de concession
2017-42 Modification du tableau des effectifs
2017-43 Création guide interne de la commande publique
2017-44 Programme mobilité ADEME
2017-45 Marché audit des bâtiments, ajout prestation de diagnostic
2017-46 Admission en non-valeur
2017-47 DM1 Budget Principal
2017-48 Participation fonds régional
Comité du Jeudi 28 Septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
2017-38 Nouvelle tarification des IRVE
2017-39 Lancement du marché audits des batiments
2017-40 Lancement marché de controle des ouvrages géoréférencés
2017-41 Modification de tableau des effectifs
Comité du Jeudi 6 Juillet 2017
Ordre du jour
Délibérations
2017-33 Délibération de principe pour la création d'une SEM
2017-34 Coûts d'accès aux services Transition énergétique
2017-35 Évolution des modalités financières des travaux électriques
2017-36 Modification du tableau des effectifs
2017-37 Recrutement de vacataires montée en débit
Comité du Jeudi 11 Mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
2017-29 Ouverture d'un poste de Directeur Délégué
2017-30 Financement SDAL
2017-31 Modification du tableau des effectifs
2017-32 Travaux sur la commune du Teillé
Comité du Jeudi 30 Mars 2017
Ordre du jour
Délibérations
2017-10 Compte de gestion – Budget principal
2017-11 Compte de gestion – Budget annexe ICE
2017-12 Compte de gestion- Budget annexe IRVE
2017-13 Compte administratif – Budget principal
2017-14 Compte administratif – Budget annexe ICE
2017-15 Compte administratif – Budget annexe IRVE
2017-16 Affectations des résultats – Budget principal
2017-17 Affectations des résultats – Budget annexe IRVE
2017-18 Adoption du Budget principal
2017-19 Adoption du Budget annexe ICE
2017-20 Adoption du Budget annexe IRVE
2017-21 Autorisation de programme IRVE
2017-22-1 Versement subvention fonctionnement budget ICE
2017-22 Avance de trésorerie 2016
2017-22-2 Versement subvention fonctionnement et investissement budget IRVE
2017-23 Amortissements
2017-24 Interopérabilité – itinérances des IRVE
2017-26 Le Géo-référencement des réseaux d’éclairage public
2017-27 Modification du tableau des effectifs
2017-28 Indemnités des élus
Délibérations 2016
Comité du Jeudi 8 Décembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-59 Mise en oeuvre de la transition énergétique
2016-60 Achat d'énergie : intégration des contrats bleus batiments
2016-61 Participation ballons fluorescent
2016-62 Création d'un tarif pour la location des fourreaux
2016-63 Ouverture crédit par anticipation budget principal
2016-64 Ouverture crédit par anticipation budget ICE
2016-65 Renouvellement flotte automobile
Méthode de calcul de l'inventaire comptable ICE
DOB
Diagnostic des installations EP St Brevin les pins
Adoption du programme d'accès à l'emploi de titulaire
Modification du tableau des effectifs
Adoption des statuts SMILE
Avenant de transfert SPIE
Subvention Pénestin
Marché de capacité Achat électricité
Comité du Jeudi 3 Novembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-50 TCCFE
2016-51 Mise en place RIFSEEP
2016-52 Création emploi temporaire
2016-53 Création de 4 emplois temporaires
2016-54 Admission en non valeur
2016-55 Avance de trésorerie
2016-56 DM 1 Budget Annexe ICE
2016-57 DM 1 Budget Annexe IRVE
2016-58 DM2 Budget Principal
Comité du Jeudi 29 Septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-44 Versement d'une subvention au bénéfice du projet Powwer to Gas, baptisé MINERVE
2016-45 Modification du cadre général de la maintenance EP
2016-46 Renouvellement des armoires EP
2016-47 Règlement intérieur personnel
2016-48 Remboursement FNCCR
2016-49 Adoption des modalités de mise en œuvre de la mise à disposition du patrimoine éclairage public des collectivités au SYDELA
Comité du Jeudi 22 Septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-43 Elargissement du deploiement IRVE
Comité du Jeudi 7 Juillet 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-28 Appel d'offres travaux
2016-29 Avenants fusion INEO
2016-30 Approbation avenant marché de maintenance
2016-31 Appel d'offres maintenance EP
2016-32 Contrat Eudonet
2016-33 Autorisation programme IRVE
2016-34 Budget primitif 2016-IRVE
2016-35 Subventions au budget annexe IRVE
2016-36 DM 1 budget principal
2016-37 Convention de mandat avec le prestataire IRVE
2016-38 Recrutement d'un apprenti ingénieur réseaux intelligents
2016-39 Mise à disposition du patrimoine éclairage public
2016-40 Evolution des modalités de participation aux travaux
2016-41 Diagnostic des installations EP
2016-42 Adhésion à Air Pays de Loire
Comité du Jeudi 9 Juin 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-20 Demande collectivités implantation IRVE
2016-21 Création du budget annexe IRVE
2016-22 Tarification service IRVE
2016-23 Approbation convention SYDELA-Orange-ERDF
2016-24 Modification de la composition de la CAO
2016-26 Modification de la composition de la CDSP
2016-27 Modification du tableau des effectifs
Comité du Mercredi 27 Avril 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-17 Avenant à la convention PCT
2016-18 Groupement de commandes contrôle concessions
2016-19 Mandat spécial congrès FNCCR
Comité du Jeudi 18 Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-01 Approbation du CA 2015-budget principal
2016-02 Approbation du CA 2015-budget annexe ICE
2016-03 Approbation du CG 2015-budget principal
2016-04 Approbation du CG 2015-budget annexe ICE
2016-05 Affectation des résultats-budget principal
2016-06 Affectation des résultats-budget annexe ICE
2016-07 DOB
2016-08 Astreintes maintenance EP
2016-09 Maintien régime indemnitaire en cas d'absence
Comité du Mercredi 10 Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
2016-10 Approbation du BP 2016-budget principal
2016-11 Approbation du BP 2016-budget annexe ICE
2016-12 Versement subvention fonctionnement budget ICE
2016-13 Adoption durée amortissement biens ICE
2016-14 Constitution de la SPL SYDELA Energie 6 pièces
2016-15Consultation entretien des locaux
2016-16 Groupement de commandes pour les transformateurs électriques
Délibérations 2015
Comité du Jeudi 26 Novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-36 Production énergie électrique : accord de principe sur la mise en place de discussions avec le syndicat miste de Machecoul, Grandlieu, Legé sur la faisabilité d'un parc photovoltaïque
2015-37 Instruction des CU-AU
2015-38 Maintenance des installations EP-avenant
2015-39 Groupement de commandes géoréférencement réseaux EP
2015-40 Protocole accord contrat de concession
2015-41 DM1
2015-42 Ouverture de crédits par anticipation
2015-43 Durée amortissement siège social
2015-44 Modification du tableau des effectifs
2015-45 Emploi temporaire
2015-46 Approbation du SDCI
Comité du Jeudi 29 Octobre 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-27 Modification des statuts du SYDELA
2015-28 Création de la commission consultative Transition Energétique Croissance Verte
2015-29 IRVE-adoption d'un schéma de déploiement
2015-30 IRVE-lancement appel offres
2015-31 Adoption de nouvelles modalités financières
2015-32 Ouverture de postes
2015-33 Déclassement parcelle Le Pouliguen
2015-34 Délégations au Président
2015-35 Cadeaux pour les enfants du personnel
Comité du Jeudi 18 Juin 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-21 Approbation accords transactionnels avec société SPIE Ouest France
2015-22 Lancement appel d'offres travaux
2015-22 Lancement appel d'offres travaux-Annexe
2015-23 Statuts du SYDELA
2015-24 Groupement de commandes-installations EP
2015-25 Pôle énergie PDLL
2015-26 Création 2 emplois temporaires
Comité du Jeudi 23 Avril 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-18 Réseaux électriques intelligents
2015-19 Avenant contrôle technique des installations
2015-20 Création emploi temporaire
Comité du Jeudi 26 Février 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-08 Approbation du CA 2014-budget principal
2015-09 Approbation du CA 2014-budget annexe ICE
2015-10 Approbation du CG 2014-budget principal
2015-11 Approbation du CG 2014-budget annexe ICE
2015-12 Affectation des résultats-budget principal
2015-13 Affectation des résultats-budget annexe ICE
2015-14 Approbation du BP 2015-budget principal
2015-15 Approbation du BP2015-budget annexe ICE
2015-16 Versement d'une subvention du budget pcp au budget annexe
2015-17 Achat électricité-approbation convention lancement marchés
Comité du Jeudi 29 Janvier 2015
Ordre du jour
Délibérations
2015-01 DOB-Annexe
2015-01 DOB
2015-02 Convention groupement achat gaz
2015-03 Patrimoine téléphonique : lancement d'une opération test sur le territoire de 20 collectivités
2015-04 Lancement d'un appel d'offres assurances
2015-05 Création d'un emploi temporaire
2015-06 Approbation des CRAC
2015-07 Don à la ligue contre le cancer