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Les délibérations du Comité

Les délibérations prises par le Comité de Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44) sont des documents publics, consultables directement sur ce site.

Délibérations 2025
Délibérations 2024
Comité du Jeudi 12 Décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
IRVE – Actualisation des règles financières actuelles
Règles financières : Révision du coefficient d’inflation
Pénalités pour déprogrammation des mises en services entre TE44 et ENEDIS (Année 2023)
Règles financières : Participation des adhérents aux travaux de mise en conformité suite travaux EP réalisés en dehors du transfert de compétence
Autorisation de dépenses avant le vote du budget principal 2025
SEM ENR44 – Prises de participation dans des sociétés privées (SAS)
Application d’une nouvelle politique de gestion de l’éclairage public – phase n°4
Règles financières : Barèmes raccordement électrique et adduction GC télécom
Lancement du marché public « Initiation, mise à disposition et maintenance d’un système d’information de management de l’énergie (SIME) »
Décision Modificative n°3 – Budget principal 2024
Décision Modificative n°3 – Budget annexe IRVE 2024
Décision Modificative n°3 – Budget annexe ICE 2024
Règles financières : Modalités de refacturation des études sans suite de travaux
Durée d’amortissement des subventions en nature liées à la cession de parcelles
Comité du Jeudi 26 Septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Décision Modificative n°2 – Budget annexe IRVE 2024
Approbation du guide interne de la commande publique
Cadastre solaire – Modification de la convention de coopération public–public
SEM ENR44 – Prises de participation dans des sociétés privées (SAS)
Décision Modificative n°2 – Budget annexe ICE 2024
Suppression du budget annexe IRVE
Convention financière entre les membres de l’entente TE PDL pour la prise en charge des coûts afférents aux dépenses de communication
Décision Modificative n°2 – Budget principal 2024
Suppression du budget annexe TEN
Suppression du budget annexe ICE
Désignation du référent déontologue pour les élus / Modification
Exonération partielle de pénalités – EIFFAGE
Personne Morale Organisatrice (PMO) – Prolongation de l'expérimentation
ASTRES44 – Mise en œuvre financière de nouvelles tranches
Convention de co-financement d’un poste de chargé de financements externes entre les membres de l’entente TE PDL
Nouvelles modalités de paiement liés aux programmes d'extension et branchement
Ouverture d’un poste en contrat de projet
Comité du Jeudi 29 Août 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Marché public de travaux de réseaux (2025-2028) – Modification des règles de priorisation d’attribution des lots
Comité du Jeudi 13 Juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
CS-2024-062_Mise en place de la M57-Fongibilité des crédits
CS-2024-059_Décision Modificative n.1 au budget annexe IRVE
2024-070-Marché puplic Nettoyage des locaux-Avenant n.1
CS-2024-055 SEM EnR44-Rapport d’activités 2023
GIGALIS-Transformation du syndicat mixte en GIP
CS-2024-058_Décision Modificative n.1 au Budget Annexe ICE
CS-2024-063_Rattrapage d’amortissements_Budget prinicipal
CS-2024-052-Maintenance des installations EP, travaux de réparation, de reprise, de modification et ou de remise à niveau_Lancement du marché public
CS-2024-057-Décision Modificative n.1 au Budget Principal
CS-2024-064_Convention de co-financement_Poste de chargé des relations avec les opérateur télécom
CS-2024-054_Elargissement de l’expérimentation d’un service AMO Rénovation globale et construction de bâtiments
CS-2024-065_Avenant à la convention de co-financement POste de chargé des financements externes
2024-051_Nouvelle politique EP_phase 3
CS-2024-056_Détermination de la contribution financière des adhérents à la compétence ICE
CS-2024-067-Modification du tableau des effectifs
CS-2024-061_Appobation de la subvnetion complémentaire 2024 du BP au budget annexe TEN
CS-2024-060_Décision Modificative n.1 au Budget Annexe TEN
CS-2024-053_Lancement du marché public_Travaux distribution publique d’énergie électrique, réseaux, fourniture et pose de matériels EP
CS-2024-066-Création d’un poste en contrat de projet
2024-068-Association SMILE-Désignation d’un représentant
Comité du Jeudi 28 Mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-013_Compte de gestion 2023_Budget prinicipal
2024-032_Nomenclature M57_Mise en place du mode de gestion des amortissements
2024-036 CADER_Convention de groupement
2024-030_Subvention 2024 du budget principal au budget annexe TEN
2024-045 Subventions CASA
2024-022_Affectation des résultats 2023_Budget annexe ICE
2024-024_Affectation des résultats 2023_Budget annexe TEN
2024-035 Annexe projet convention CONIFERE
2024-033_ Annexe_Délégations de compétences Président_Bureau
2024-017_Compte administratif 2023_Budget principal
2024-044 Règles financières_Authentification administrative des actes
2024-048 Adhésion SMILE
2024-025_Approbation du budget primitif 2024_Budget principal
2024-034 Maintenance éclairage public_Niveau unique (1)
2024-015_Compte de gestion 2024_Budget IRVE
2024-038 Ouverture emploi temporaire
2024-026_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe ICE
2024-028_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe TEN
2024-031_Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe IRVE
2024-050 MOE LOCAUX_Phase offre
2024-037_Annexe_Tableau des effectifs
2024-012 Schéma Directeur d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques
2024-014_Compte de gestion 2023_Budget ICE
2024-027_Approbation du budget primitif 2024_Budget annexe IRVE
2024-043_Annexe convention CEP_TE44_Saint-Nazaire Agglo
2024-046_Annexe_Règlement d’attribution subventions_Embellissement postes distribution publique d’électricité
2024-016_Compte de gestion 2023_Budget TEN
2024-021_Affectation des résultats 2023_Budget principal
2024-041 Plan de formations 2024-2025
2024-049 Annexe Adhésion Centrale d’achat Région des Hauts de France
2024-023_Affectation des résultats 2023_Budget annexe IRVE
2024-020_Compte administratif 2023_Budget TEN
2024-042 Protection sociale complémentaire_conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents (1)
2024-047 Adhésion AMORCE
2024-040 Ouverture poste de stagiaire
2024-029_Subvention 2024 du budget principal au budget annexe IRVE
2024-018_Compte administratif 2023_Budget annexe ICE
2024-019_Compte administratif 2023_Budget IRVE
2024-039 Ouverture poste apprenti
Comité du Jeudi 22 Février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2024-005_Prise participation SEM EnR44
2024-002_Annexe_Rapport Egalité Femmes Hommes_Année 2023
2024-004A_Annexe_Projet de Convention cadre de partenariat Transition energétique
2024-008 Création d’un contrat de projet Financements externes
2024-011_ Adhésion au syndicat mixte GIGALIS
2024-004_Partenariat avec le Département de Loire-Atlantique
2024-003_Nouvelles règles financières
2024-010_Création postes de stagiaires
2024-006_Convention de rattachement d’ouvrages Vallons de l’Erdre_Vritz
2024-001_Annexe_ROB 2024
2024-009A_Ouverture emploi temporaire_Juridique 1
2024-007_Annexe_Règlement budgétaire et financier TE44
Délibérations 2023
Comité du Jeudi 14 Décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-105 Projet HélYce – Règles financières TE44
2023-108 Expérimentation AMO énergie
2023-122 Création postes de stagiaires
2023-111_PCRS Vecteur_Convention d’indivision avec Atlantic’Eau
2023-118 Adoption de la nomenclature budgétaire et compatible M57
2023-113 Fourniture Mobilité_Lancement du marché public
2023-112 Mobilité_Groupement de commandes TE44_SIEML
2023-119 Exonérations de pénalités_Marché de travaux
2023-120_Annexe_ Régularisation factures TST_ENEDIS
2023-107 Prolongation du dispositif inflation pour 2024
2023-106 Programme d’enfouissement des réseaux_critères de priorisation et règles financières
2023-117 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (Mobilité)
2023-109 Mise en place d’un dispositif CEE
2023-110 PCRS Vecteur_Lancement du marché public
2023-102 Lancement du concours MOE LOCAUX
2023-115 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (principal)
2023-103 Mise en place Compte Epargne Temps_Règlement intérieur modifié
2023-116 Autorisation de dépenses avant vote budget 2024 (ICE)
2023-114 Décision modificative n.3 Budget principal
2023-121 Création d’un contrat de projet mutualisé ICE
2023-104 Instauration indemnité exceptionnelle de pouvoir d’achat
2023-101_Annexe_1_perception_TCCFE
Comité du Jeudi 16 Novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-99 RIFSEEP évolutions des règles d’attribution du CIA
2023-95 Règles financières_modification du coût journalier de suivi pour les AODE
2023-100 Remboursement des frais d’agents
2023-97 Adhésion à TES
2023-89 Nouvelle politique Eclairage Public
2023-91 Protocole transactionnel Eiffage Energie Systèmes
2023-92 CEP Prolongation des conventions arrivant à échéance
2023-90Bis_Occupation des ouvrages EP par des systèmes de vidéoprotection_Redevance collectivités
2023-96 Assujetissement à la TVA de l’activité électricité
2023-94 Cadastre solaire_Révision de la convention public publi
2023-93 Règles financières_Jumeau numérique
2023-98 Pénalités pour déprogrammation des mises en service TE ENEDIS
Comité du Jeudi 28 Septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-85_Autorisation d’une occupation du domaine public
2023-76_Prise en compte de l’inflation 2022-2023_Modification des MP Travaux et Maintenance EP
2023-81_Ouverture emploi temporaire_OSID
2023-88_Avenant à la convention Appuis Communs_ENEDIS_TE44
2023-86_Indemnité hausse du coût des matières premières_Modification
2023-82 Annexe_Convention_partenariat_TE-CARENE_2023
2023-78_Décision modificative n°2_Budget annexe ICE
2023-84_Subvention exceptionnelle à l’AEGE
2023-83_SEM EnR44_versement du solde de l’apport en capital
2023-80_Représentants CRE
2023-79_Décision modificative n°1_Budget annexe Mobilité
2023-87_Exonération de pénalités_MP Mobilité
2023-77_Décision modificative n°2_Budget principal
Comité du Jeudi 15 Juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Modification du tableau des effectifs
PCRS Image n°2 – Lancement du marché public
Prolongation de poste temporaire planification EnR
2023-74_Annexe_régularisation astreintes service maintenance EP
Ouverture d'un poste d'appprenti
2023-61-A_DT DICT ATU et Permis électriques_Lancement du marché public v2
2023-57_Annexe_SEM SYDELA Energie 44_ Rapport du CA 2022
2023-73_Annexe_remboursement exceptionnel frais engagés par agents
2023-66_Annexe ACTEE – FNCCR_Convention
2023-64_Annexe Projet convention d’indivision
Fonds vert : mise en place du projet de rénovation d'éclairage public
2023-59_Annexe_SEM CROISSANCE VERTE Projet statuts modifiés
POT Portail-Lancement du marché public
Ouvertures de postes temporaires
Ouverture de 3 postes en contrats de projets
2023-75_Annexe_Liste AMF 44 Représentants déontologues élus
2023-72_Annexe Règlement intérieur du personnel
2023-62_Annexe Convention indemnisation IRVE
SEM Croissance Verte – – Rapport d'activités 2022
Comité du Jeudi 4 Mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Revalorisation des titres restaurants
2023-51 Annexe tableau des effectifs
Décision Modificative n°1 Budget Principal
Modalités de perception et reversement de la TICFE
Détermination de la participation des collectivités pour le financement des études géothermie
Convention de groupement pour le marché public de contrôle technique des installations EP
Prévoyance – Paprticipation employeur
2023-42 Annexe Pénalités SOBECA
Règles financières – valorisation des données ICE
ouvertures de postes d'apprentis
lancement du marché public titres restaurants
Décision Modificative n°1 Budget ICE
Mutuelle-Participation employeur
Subvention 2023 du BP AU BA ICE Modification
Lancement du marché public Etudes PV
Comité du Jeudi 30 Mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2023-34 Annexe_Convention partenariat_TE44_CEE
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE ICE
Approbation du contrat de concession ENEDIS EDF 2024-2054
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET PRINCIPAL
Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ICE
COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
Régularisation factures TST Enedis
Modification de la tarification des bornes Mobilité pour les usagers
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE TEN
Apurement du COMPTE 1069 du BUDGET PRINCIPAL en vue du passage en M57
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LA GEO DATA
COMPTE DE GESTION 2022 LA GEO DATA
Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE Mobilité
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE Mobilité
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2023-36 Annexe_Convention d’invidision PCRS IMAGE
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
Subvention 2023 du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE TEN
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE Mobilité
2023-37 Annexe_Convention subvention CASA
Approbation de la convention de coopération Public Public cadastre solaire
COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINICPAL
Ouverture de postes temporaires
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
Comité du Jeudi 16 Mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Rapport d'Orientation Budgétaire
2023-08 Annexe projet d’avenant
Suppression budget LA GEO DATA
Approbation de nouvelles règles financières
Comité du Jeudi 9 Février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Admission en non valeur
Lancement et signature d'un MP de prestations intellectuelles « ETUDES DE FAISABILITE GEOTHERMIE »
Programme de préfibrage – Approbation de nouvelles règles financières
Remboursement d'un trop perçu de contribution au profit d'Enedis
Création de postes de stagiaires
Virements de crédits
Prolongation de contrat de projet
Délibérations 2022
Comité du Jeudi 15 Décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Ouverture d'un poste temporaire planifaction EnR
Admission en non valeur
Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (principal)
Régularisation écritures comptables sur exercices antérieurs
Avenants DSP Gaz Issé
DM n°3 au BP
Désignation des des représentants Association AMORCE
Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (ICE)
Transfert de biens du BP au BA TEN
2022-111 Annexe recettes
Autorisation des dépenses avant vote budget 2023 (IRVE)
Approbation convention indivision PCRS
Modification du tableau des effectifs
Rapport d'observations définitif CRC
Prise de participation SEM
2022-98 Annexe Convention cadre Partenariat_TE44
Adésion au collèges des transitions sociétales_ Modification
Régularisation amortissement pratiqués à tort
Comité du Jeudi 17 Novembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
2022-89 Annexe_Charte de Gouvernance
Indemnités de fonction des élus_Modificatif
Exonération partielle de pénalités MP Travaux
Approbation de la DM 2 DU BA ICE
2022-85 Annexe_Projet Règlement intérieur des assemblées
Mise en oeuvre financière du programme COTER2_Complément
Approbation de la DM 1 au BA IRVE
Adhésion association AMORCE
Ouverture d'un poste de contrat de projet Géomaticien
Adhésion au service de médiation du CDG44
Approbation de la DM 2 du BP
Approbation convention type licence d'utlisation PCRS
Remboursement des frais de carburants (agents)
Programme d'accompagnement planification EnR
Programme expérimental BBF
Modificatin du tableau des effectifs
Comité du Mercredi 21 Septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Semaine de la mobilité_ Gratuité des bornes IRVE
Accors-transactionnel _ Appuis communs Orange
Prolongation d'un poste en contrat de projet
Désignation des membres de la CDSPC_Modificatif
Désignation des membres de lla CCSPL_Modificatif
Désignation des membres des commissions thématiques_Modificatif
Remboursement des frais d'élus
Mise en œuvre financière du programme COTER 2
Modifications des statuts du SYDELA
Plan de sobriété énergétique d'urgence pour l'hiver 2022-203
Désignation des membres de la CAO_Modificatif
Ouverture d'un poste en contrat de projet
2022-76 Annexe projet de convention
Indemnisation des entreprises suite à la hausse des matières premières
Prise en charge des trajets domicile-travail
Pénalités pour déprogrammation des mises en service-Enedis
Règles financières de conseil et expertise LA GEO DATA
Comité du Jeudi 16 Juin 2022
Ordre du jour
Délibérations
Participation à une étude Parc éolien Trans sur Erdre
Application du taux de MOE aux flux financiers Enedis
Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Adhésion au collège des transitions sociétales
Subvention du BP au BA LA GEO DATA
Lancement du marché public Achat d'énergies
Approbation de nouvelles règles finanières SYDELA
Désignation des représentants TE PDL
DM 1 Budget Annexe ICE
Mandat spécial des élus Congrès FNCCR
2022-58 Annexe Protocole du travail distance
DM 1 – Budget principal
Mise en place d'une redevance appuis communs
Conventions de raccordement GRDF unités de production Biométhane
Cession de matériels informatiques
Modification des modalités de prise en charge des frais de repas
Prolongation du contrat de projet Actee Sequoia
Désignation des représentants CCTE
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE LA GEO DATA
Avenant n°6 au contrat de concession Enedis
Création d'emplois temporaires
2022-60 Annexe Modification du tableau des effectifs
Comité du Jeudi 28 Avril 2022
Ordre du jour
Délibérations
Modification de la tarification des bornes IRVE pour les usagers
Création du budget annexe LA GEO DATA
Ouverture de postes en contrat de projet
Approbation du projet de mandat
Versement de la subvention pour des projets GTB
2022-39 Annexe Convention de groupement
Internalisation LA GEO DATA
Création des commissions métiers et désignation des membres
Création du CST
Accord transactionnel Marché public IRVE
Ouverture d'un poste d'assistant compatble
Comité du Jeudi 17 Mars 2022
Délibérations
2022-25 Annexe Convention subvention CASA_SYDELA
Approbation l'avance de trésorerie du BP au BA TEN
AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET ANNEXE ICE
Convention au groupement de commandes pour l'hypervison et l'exploitation des bornes IRVE
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
Subvention du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE TEN
Ouverture de postes en contrat de projet
2022-26 Annexe Tableau des effectifs
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE IRVE
Candidature au programme COTER 2
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
Subvention du BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE IRVE
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE TEN
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE ICE
COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ANNEXE ICE
COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION 2021 – BUDGET PRINICPAL
Approbation du BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
Convention pour le raccordement d'un projet de méthanisaion sur la commune de Teillé
Augmentation du capital de la SEM SYDELA Energie 44
AFFECTATION DES RESULTATS 2021 – BUDGET ANNEXE IRVE
Comité du Vendredi 4 Février 2022
Délibérations
Création du budget annexe TEN
Tarification des bornes IRVE
Rapport d'Orientation Budgétaire
2022-06 Annexe projet d’avenant
2022-04 Annexe Rapport égalité hommes femmes
Modalités d'application du RIFSEEP
Avenant n°4 au protocole PCT
2022-05 Annexe pénalités
Délibérations 2021
Comité du Jeudi 16 Décembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
Convention de groupement de commandes pour le marché de contrôles des ouvrages géoréférences
DM 3 au BP
Concession Enedis_CRAC 2020
Ouverture de postes en contrat de projet
DM 1 au BA ICE
Approbation de la subvention LA GEO DATA
Lancement du MP contrôles des ouvrages géoréférencés
Autorisation de dépenses avant vote budget Principal
Autorisation de dépenses avant vote budget IRVE
Avenant n°4 contrat de concession Enedis
Modification de la tarification pour les bornes IRVE pour les usagers
Modification du tableau des effectifs
Concession GRDF_CRAC 2020
Autorisation de dépenses avant vote budget ICE
Convention de raccordement biométhane GRDF
Comité du Jeudi 25 Novembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
Modification du règlement intérieur du personnel
Prise de participation SEM_MHOOVE
Modalités d'intervention SYDELA pour bornes IRVE hors schéma directeur
Règles de financement TEN
Mise en place du forfait mobilités
Modification du tableau des effectifs
Expérimentation Accompagnement schéma ENR CC Pays de Pontchâteau
Comité du Jeudi 30 Septembre 2021
Ordre du jour
Délibérations
Expérimentation du rôle de PMO Projet d'autoconsommation
Adhésion au collège des transitions sociétales
Semaine de la Mobilité Gratuité des bornes IRVE
Convention de groupement ACTEE SEQUOIA
Fixation d'une enveloppe indemnitaire pour les représentants SYDELA à la SEM SE44
Etude d'une internalisation des activités LA GEO DATA
DM 2 au BP
ACTEE CHARME Convention de partenariat SYDELA_CHU
Programme ACTEE CEDRE Expérimentation GTB
Déplacement d'ouvrages Modalités financières
Désignation de l'autorité publique locale PCRS
Détermination de la participation des collectivités pour le financement des études énergétiques
Règles de financement pour les activités du SYDELA
Lancement et signature MP études énergétiques ACTEE SEQUOIA
Modalités d'accompagnement des collectivités AMO ACC Dispositif solaire
Comité du Jeudi 10 Juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
Groupement de commandes pour le MP Contrôle technique des ouvrages électriques
Désignation référent Lanceur d'alertes
Détermination de la participation des collectivités pour le financement des audits énergétiques
Dossier Salle Horizinc sur la commune de Bouvron
Avenant au protocole de partage des biens indivis MED
Lancement MP Audits énergétiques Contrôle technique des ouvrages électriques
Expérimentation Développement du service CEP à destination des EPCI
Avenant n°1 à la convention pour le versement d'une subvention entre LA GEO DATA et le SYDELA
Approbation nouveau protocole travail à distance
DM 1 – Budget principal
Modalités de déploiement cadastre solaire
Ouverture de poste en contrat de projet
Organisation du travail et des locaux
Comité du Jeudi 8 Avril 2021
Ordre du jour
Délibérations
Modification du tableau des effectifs
Ouverture de poste en contrat de projet
Approbation de la subvention LA GEO DATA
Lancement MP Audits énergétiques
Prise en charge des coûts COVID
Prise de participation SEM et partenariat VALOREM
Exonération partielle de pénalités – MP fourniture transformateurs
Pénalités pour déprogrammation des mises en service
Subvention CASA
Détermination de la participation des collectivités au service CEP
Mise en place décharge horaire pour les membres du bureau de l'association CASA
Ouest charge Monétique Approbation mandat SPIE
Convention de groupement pour MP coordination en matière de sécurité et protection de la santé
Ouverture de poste en contrat de projet
Modalités de remboursement des frais d'audits énergétiques par les adhérents
Convention de groupement pour le MP géodétection et géoréférencement des réseaux EP
Comité du Jeudi 4 Mars 2021
Ordre du jour
Délibérations
Affectation des résultats BP
Affectation des résultats BA IRVE
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ICE
Adoption du compte administratif – Budget annexe ICE
Adoption du compte administratif – Budget principal
Adoption du compte de gestion – Budget annexe ICE
Adoption du compte de gestion – Budget principal
Versement d'une subvention au Budget annexe IRVE
Augmentation de la ligne de trésorerie
Concession Enedis_CRAC 2019_Réaffirmation du différend comptable
Ouverture de postes en contrat de projet
Adoption du compte de gestion – Budget annexe IRVE
Lignes directrices de gestion
Programme ACTEE CEDRE Expérimentation GTB
Approbation des conventions type mandat IRVE
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL
Affectation des résultats BA ICE
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE IRVE
Expérimention PPI EP_Taux de participation des adhérents
Adoption du compte administratif – Budget annexe IRVE
Comité du Jeudi 11 Février 2021
Ordre du jour
Délibérations
Candidature au programme ACTEE SEQUOIA
Conventions de raccordement GRDF
Marché public pour la fourniture de transforamtion HTA BT
Plan égalité Femmes Hommes
Participations financières des collectivités aux travaux – Détermination du taux de suivi interne
Frais déplacements élus
Ouverture de postes en contrat de projet
Marché public de fourniture d'acheminement d'énergies
Rapport d'Orientation Budgétaire
Délibérations 2020
Comité du Jeudi 5 Novembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Projet d’autoconsommation collective du Bois Cesbron
FACE – Proposition SYDELA pour arbitrage préfet
Signature du marché public Assurances
Candidature du SYDELA à un dispositif d’expérimentation règlementaire
Signature du marché public de travaux d’insfrastructures réseaux
Reprise de compétence par la commune de ST JOACHIM
Prise de participation de la SEM SYDELA ENERGIE 44 dans des SAS
Lancement et signature du marché de fourniture et d’acheminement d’énergies
Convention raccordement GRDF
Ouverture de postes en contrat de projet pour CEP
Modifications statutaires
Signature convention financière outil décisionnel concession
Modification du tableau des effectifs
Formalités administratives liées au mandat
Convention constitutive groupement d’achats d’énergies
Signature du marché public de maintenance éclairage public
Signature convention mise à disposition de SIME
Comité du Jeudi 8 Octobre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Désignation représentants SEM SYDELA ENERGIE 44
Délégation au Bureau + Président
Désignation membres CDSPC
Désignation membres CCSPL
Désignation représentants L.A GEO DATA
Désignation membres CAO
Désignation représentant FNCCR
Désignation représentants CCTE
Frais de déplacement des élus
Désignation membres CDCI
Indemnités de fonctions des élus
Comité du Jeudi 18 Juin 2020
Ordre du jour
Délibérations
Prolongation conventions CEP
Modalités de calcul des participations financières (travaux)
Convention gestion financement ACTEE
Convention de partenariat ACTEE
Cotisation annuelle LA GEO DATA
Lancement marché cadastre solaire
Déclassement et désaffectation terrain Ste Reine de Bretagne
Subvention précarité énergétique
Prolongation du marché de travaux n°2016003
Subvention ORACE Energie Tour
Renouvellement marché de travaux
Règles de participation aux études de faisabilité PV
DM n1
Désaffectation et déclassent terrain Pornichet
Renouvellement marché de maintenance
Règles de participation études COTER
Convention raccordement GRDF
Comité du Jeudi 20 Février 2020
Ordre du jour
Délibérations
Adoption du compte de gestion – Budget annexe ICE
Cession MED
Prise de participation au sein de la SEM Régionale Croissance Verte
Affectation des résultats BP
Prise de participation de la SEM SYDELA Energie 44
Adoption du compte de gestion – Budget annexe IRVE
Renouvellement marché d'études de faisabilité photovoltaïques
Contrats d'assurance des risques statutaires
Subvention à l'association LA GEO DATA
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE ICE
Adoption du compte administratif – Budget annexe IRVE
Renouvellement du marché audit énergétique
Versement d'une subvention au BA IRVE
Adoption du compte de gestion – Budget principal
Adoption du compte administratif – Budget annexe ICE
Versement d'une subvention au BA ICE
Rapport d'Orientation Budgétaire
Participation études de faisibilité photovoltaïques
Adoption du compte administratif – Budget principal
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE IRVE
Affectation des résultats BA ICE
Préocédure contentieuse Enedis
Financement prestation AMO exécution photovoltaïques
Avenant n°3 au contrat de concession
Subvention à l'association SMILE
Approbation du BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL
Affectation des résultats BA IRVE
Lancement marché BET Structures photovoltaïques
Délibérations 2019
Comité du Jeudi 19 Décembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
Groupement de commandes SYDECONSO
Autorisation de dépenses avant le vote du budget
Modification de la participation du SYDELA à la prévoyance
Adhésion au groupement de commandes maintenance IRVE
Cession matériels informatiques
Libération solde du capital social SEM SYDELA ENERGIE 44
ACTEE Recrutement
Cession du patrimoine montée en débit – Délibération de principe
DM 1 Budget IRVE
Comité du Jeudi 7 Novembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
Service de paiement en ligne – PAYFIP
Amortissement bornes IRVE
DM N°2 budget principal
Modification du tableau des effectifs
Lancement du marché de stabilité des mâts d'éclairage public
Lancement du marché de diagnostic des ICE
Lancement du marché étude de faisabilité géothermie, solaire thermique
Ouverture d’un poste d’ingénieur pour une durée d’un an « Chef de projet concession »
Renouvellement du contrat de concession – Précontentieux
Lancement du marché électricité
Subvention à l'association L.A GEODATA
Comité du Jeudi 26 Septembre 2019
Ordre du jour
Délibérations
TCCFE Ancenis-Saint Géréon
Modalités financières et patrimoniales du retrait de la commune de FRESNE-SUR-LOIRE du SYDELA
Modification du règlement intérieur du peronnel et adoption de la charte informatique
Avenant contrat gaz
Reprise de compétence Eclairage Public par la commune de Clisson
Adhésion du SYDELA à l’Association des Décideurs Numériques de l’Ouest (ADN Ouest)
Avance Régie
Approbation des nouveaux statuts de l'entente régionale Territoires d’énergie Pays de la Loire (adhésion du Conseil régional)
Adhésion à REEVE
Décision modificative n°1 – Budget prinicipal
Comité du Jeudi 20 Juin 2019
Ordre du jour
Délibérations
Lancement du marché de Contrôles électriques
PCRS – Convention SYDELA / CARENE
Projections de la compétence ICE
Ouverture de postes
Modification de la quotité de travail
Adoption du protocole sur le travail à distance
Congrès FNCCR
Assimilation du SYDELA à une collectivité de 80 000 à 150 000 habitants
Provisionnement du compte de l'associtaion LA GEO DATA
Comité du Jeudi 16 Mai 2019
Ordre du jour
Délibérations
Ouverture de postes temporaires
Modification du tableau des effectifs
Validation de prises de participation de la SEM SYDELA ENERGIE 44
Colloque régional des mobilités durables
Modification des statuts
Modification du périmètre d'intervention du SYDELA
Comité du Mercredi 3 Avril 2019
Ordre du jour
Délibérations
Affectations des résultats – Budget annexe IRVE
Affectations des résultats – Budget annexe ICE
Affectations des résultats – Budget principal
Lancement du marché d'études mutualisées pour les chaufferies bois
Compte administratif 2018 – Budget principal
Modification du tableau des effectifs
Compte de gestion 2018 – Budget principal
Adoption du Budget annexe IRVE 2019
Versement subvention de fonctionnement du budget principal au budget IRVE
Compte de gestion 2018 – Budget annexe ICE
Compte de gestion 2018 – Budget annexe IRVE
Compte administratif 2018 – Budget annexe IRVE
Lancement du marché de nettoyage des locaux
Vente d'un véhicule
Adoption du Budget annexe ICE 2019
Versement subvention de fonctionnement du budget principal au budget ICE
Adoption du Budget principal 2019
Compte administratif 2018 – Budget annexe ICE
Comité du Jeudi 28 Février 2019
Ordre du jour
Délibérations
DOB 2019
Transformation du budget IRVE en SPA : modification de la délibération 2018-70
Délibérations 2018
Comité du Jeudi 20 Décembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Nomination d’un représentant à la SEM
DM2
Désignation d’un délégué au Bureau
Modification de l’APCP IRVE
Emprunt
Budget IRVE Transformation du SPIC en SPA
Conventions cadres relatives aux modalités d’accès aux ICE
Nomination des délégués Sydela à L.A. GeoData
Autorisation de dépenses d’investissement avant adoption
Modification du tableau des effectifs
Avenant au Protocole d’application au contrat de concession
Audit énergétique – participation de l’ADEME
Validation participation de la SEM dans la société SYDELA ENERGIE SIX PIECES et BOUSSAY ENERGIE
Prise de participation dans la SAS Centrale Solaire de Montoir
Prévoyance
Ouverture d'un poste temporaire
Tarification des études de faisabilité photovoltaiques
Comité du Jeudi 8 Novembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Contributions aux extensions de réseau électrique
Contractualisation COTER
DM 1 Budget ICE
DM 1 Budget Principal
Transformation SPL en SAS
Admission en non valeur
Achat de gaz naturel – Lancement du marché
Mobilité Nouvelle tarification régionale
Comité du Jeudi 27 Septembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Lancement Outil métier décisionnel concession
Ouverture d’un poste temporaire
Lancement marché études de faisabilité photovoltaïque pour les bâtiments
Renouvellement Lot A Marché de maintenance EP
Prise en charge des frais de repas
Délégations accordées au Président article L. 5211-10 CGCT ouverture de poste de stagiaires
Modification du tableau des effectifs
Comité du Jeudi 28 Juin 2018
Ordre du jour
Délibérations
Tarification des ICE
Création poste d'ingénieur
Création de l'association L.A. Géo-Data
Renouvellement flotte automobile
Dons de mobiliers usagers à des associations
Réduction de la quotité de temps de travail d’un poste d’attache
Avenant contrat de concession
Création du CT et du CHSCT
Comité du Jeudi 26 Avril 2018
Ordre du jour
Délibérations
Ouverture de postes non permanents
Modification du tableau des effectifs
Dons de mobiliers usagers à des associations
Réduction de la quotité de temps de travail d’un poste d’attaché
Lancement marché transformateurs HTA BT
Constitution d'une entente intercommunale Territoire d'énergie Pays de la Loire
Comité du Jeudi 29 Mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
Adoption du Budget annexe IRVE
Versement subvention fonctionnement et investissement budget IRVE
Affectations des résultats – Budget principal
Compte de gestion – Budget principal
Adoption du Budget annexe ICE
Ouverture de postes
Affectations des résultats – Budget annexe ICE
Affectations des résultats – Budget annexe IRVE
Compte administratif – Budget annexe ICE
Compte administratif – Budget principal
Autorisation de programme IRVE
Compte de gestion- Budget annexe IRVE
Marché diagnostic des installations d'éclairage public 2018-2019
Dépenses à imputer au compte 6232
Ouverture d'un poste d'ingénieur à temps non complet
Compte de gestion – Budget annexe ICE
Adoption du Budget principal
Constitution d'une SEM
Compte administratif – Budget annexe IRVE
Comité du Jeudi 8 Mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
Subvention pénestin
Modification du tableau des effectifs
Délégations au Président
Prévoyance
DOB
Adhésion AVERE OUEST
Retrait de l'ancienne commune du Fresne-sur-Loire
TCCFE Vallons de l'Erdre
Régularisation comptable
Constitution d'une SEM
Délibérations 2017
Comité du Jeudi 14 Décembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Modification de l'autorisation de programme
Tarification SYDEGO
Diagnostic des installations EP
Avenant de transfert CEGELEC
Ouverture de crédits par anticipation
Recrutement d'un vacataire montée en débit
Délégations au Président
Comité du Jeudi 9 Novembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Modification du tableau des effectifs
Programme mobilité ADEME
DM1 Budget Principal
Marché audit des batiments, ajout prestation de diagnostic
Participation fonds régional
Admission en non-valeur
Création guide interne de la commande publique
Comité du Jeudi 28 Septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Lancement du marché audits des batiments
Modification de tableau des effectifs
Lancement marché de controle des ouvrages géoréférencés
Nouvelle tarification des IRVE
Comité du Jeudi 6 Juillet 2017
Ordre du jour
Délibérations
Délibération de principe pour la création d'une SEM
Évolution des modalités financières des travaux électriques
Recrutement de vacataires montée en débit
Modification du tableau des effectifs
Coûts d'accès aux services Transition énergétique
Comité du Jeudi 11 Mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
Modification du tableau des effectifs
Ouverture d'un poste de Directeur Délégué
Travaux sur la commune du Teillé
Comité du Jeudi 30 Mars 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte administratif – Budget annexe IRVE
Compte de gestion- Budget annexe IRVE
Adoption du Budget principal
Modification du tableau des effectifs
Versement subvention fonctionnement et investissement budget IRVE
Compte administratif – Budget annexe ICE
Compte de gestion – Budget annexe ICE
Compte de gestion – Budget principal
Versement subvention fonctionnement budget ICE
Interopérabilité – itinérances des IRVE
Compte administratif – Budget principal
Affectations des résultats – Budget principal
Affectations des résultats – Budget annexe IRVE
Amortissements
Indemnités des élus
Adoption du Budget annexe ICE
Avance de trésorerie 2016
Le Géo-référencement des réseaux d’éclairage public
Adoption du Budget annexe IRVE
Autorisation de programme IRVE
Délibérations 2016
Comité du Jeudi 8 Décembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Méthode de calcul de l'inventaire comptable ICE
Mise en oeuvre de la transition énergétique
Adoption des statuts SMILE
Adoption du programme d'accès à l'emploi de titulaire
Ouverture crédit par anticipation budget ICE
Diagnostic des installations EP St Brevin les pins
Création d'un tarif pour la location des fourreaux
Avenant de transfert SPIE
Renouvellement flotte automobile
Ouverture crédit par anticipation budget principal
DOB
Participation ballons fluorescent
Marché de capacité Achat électricité
Modification du tableau des effectifs
Subvention Pénestin
Achat d'énergie : intégration des contrats bleus batiments
Comité du Jeudi 3 Novembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
DM 1 Budget Annexe ICE
Création emploi temporaire
Création de 4 emplois temporaires
DM 1 Budget Annexe IRVE
Admission en non valeur
DM2 Budget Principal
Avance de trésorerie
TCCFE
Mise en place RIFSEEP
Comité du Jeudi 29 Septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Règlement intérieur personnel
Remboursement FNCCR
Modification du cadre général de la maintenance EP
Adoption des modalités de mise en œuvre de la mise à disposition du patrimoine éclairage public des collectivités au SYDELA
Renouvellement des armoires EP
Versement d'une subvention au bénéfice du projet Powwer to Gas, baptisé MINERVE
Comité du Jeudi 22 Septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Elargissement du deploiement IRVE
Comité du Jeudi 7 Juillet 2016
Délibérations
contrat Eudonet
Adhésion à Air Pays de Loire
Avenants fusion INEO
Appel d'offres travaux
budget primitif 2016-IRVE
autorisation programme IRVE
Appel d'offres maintenance EP
évolution des modalités de participation aux travaux
recrutement d'un apprenti ingénieur réseaux intelligents
mise à disposition du patrimoine éclairage public
convention de mandat avec le prestataire IRVE
diagnostic des installations EP
DM 1 budget principal
subventions au budget annexe IRVE
Comité du Jeudi 9 Juin 2016
Délibérations
Modification de la composition de la CDSP
Modification de la composition de la CAO
demande collectivités implantation IRVE
approbation convention SYDELA-Orange-ERDF
création du budget annexe IRVE
tarification service IRVE
modification du tableau des effectifs
Comité du Mercredi 27 Avril 2016
Délibérations
avenant à la convention PCT
mandat spécial congrès FNCCR
groupement de commandes contrôle concessions
Comité du Jeudi 18 Février 2016
Délibérations
approbation du CA 2015-budget annexe ICE
approbation du CG 2015-budget principal
approbation du CG 2015-budget annexe ICE
approbation du CA 2015-budget principal
astreintes maintenance EP
affectation des résultats-budget principal
maintien régime indemnitaire en cas d'absence
DOB
affectation des résultats-budget annexe ICE
Comité du Mercredi 10 Février 2016
Délibérations
Adoption durée amortissement biens ICE
approbation du BP 2016-budget annexe ICE
groupement de commandes pour les transformateurs électriques
versement subvention fonctionnement budget ICE
constitution de la SPL SYDELA Energie 6 pièces
approbation du BP 2016-budget principal
consultation entretien des locaux
Délibérations 2015
Comité du Jeudi 26 Novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
protocole accord contrat de concession
production énergie électrique : accord de principe sur la mise en place de discussions avec le syndicat miste de Machecoul, Grandlieu, Legé sur la faisabilité d'un parc photovoltaïque
durée amortissement siège social
DM1
Ouverture de crédits par anticipation
approbation du SDCI
maintenance des installations EP-avenant
Emploi temporaire
modification du tableau des effectifs
Instruction des CU-AU
groupement de commandes géoréférencement réseaux EP
Comité du Jeudi 29 Octobre 2015
Ordre du jour
Délibérations
IRVE-lancement appel offres
délégations au Président
IRVE-adoption d'un schéma de déploiement
Ouverture de postes
cadeaux pour les enfants du personnel
Création de la commission consultative Transition Energétique Croissance Verte
Déclassement parcelle Le Pouliguen
adoption de nouvelles modalités financières
modification des statuts du SYDELA
Comité du Jeudi 18 Juin 2015
Ordre du jour
Délibérations
approbation accords transactionnels avec société SPIE Ouest France
création 2 emplois temporaires
lancement appel d'offres travaux
statuts du SYDELA
Pôle énergie PDLL
groupement de commandes-installations EP
Comité du Jeudi 23 Avril 2015
Délibérations
Réseaux électriques intelligents
création emploi temporaire
avenant contrôle technique des installations
Comité du Jeudi 26 Février 2015
Ordre du jour
Délibérations
approbation du CG 2014-budget annexe ICE
approbation du CA 2014-budget annexe ICE
affectation des résultats-budget principal
approbation du BP 2015-budget principal
versement d'une subvention du budget pcp au budget annexe
achat électricité-approbation convention lancement marchés
approbation du CA 2014-budget principal
approbation du BP2015-budget annexe ICE
approbation du CG 2014-budget principal
affectation des résultats-budget annexe ICE
Comité du Jeudi 29 Janvier 2015
Ordre du jour
Délibérations
création d'un emploi temporaire
DOB
approbation des CRAC
lancement d'un appel d'offres assurances
don à la ligue contre le cancer
patrimoine téléphonique : lancement d'une opération test sur le territoire de 20 collectivités
convention groupement achat gaz